Adrien Masset

  • Ce Code, avant tout à l'usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l'ULB, à l'UCL et à l'ULiège, présente l'essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises. Sont ainsi notamment abordés, à côté des dispositions essentielles du code pénal, du code d'instruction criminelle et du code judiciaire, le Code pénal social et les dispositions principales en matière de droit pénal bancaire, financier, boursier, fiscal ou encore du droit des sociétés.

  • Une analyse des récentes modifications législatives et jurisprudentielles.

    Le droit pénal et la procédure pénale ont été au centre de l'attention du législateur fédéral ces dernières années. Si les grandes réformes du Code pénal et du Code d'instruction criminelle n'ont pas abouti, ces deux codes ont néanmoins été remodelés à plusieurs égards par des lois tantôt substantielles, tantôt ponctuelles. En effet, après l'adoption des lois « pot-pourri », diverses autres lois ont vu le jour, modifiant, entre autres, les règles relatives à la médiation pénale, à la coopération avec les tribunaux internationaux et à la responsabilité pénale des personnes morales - pour ne donner que quelques exemples. D'autres lois encore ont, par exemple, instauré en droit pénal belge un régime des repentis et créé une nouvelle méthode particulière de recherche, à savoir l'infiltration civile.

    En même temps, les cours et tribunaux se sont montrés tout aussi actifs. En particulier, la Cour constitutionnelle a été appelée à se prononcer sur la constitutionnalité de plusieurs lois, comme la loi « pot-pourri II ». Dans d'autres arrêts, la Cour a dénoncé certaines inégalités existantes. La Cour de cassation, de son côté, a essayé de clarifier les zones d'ombre laissées par le législateur. Enfin, la jurisprudence européenne récente concernant, entre autres, le principe non bis in idem, le mandat d'arrêt européen et le droit à la traduction, exerce une influence significative sur le droit interne.

    Autant de modifications législatives et d'évolutions jurisprudentielles qui sont analysées dans cet ouvrage par un panel d'auteurs renommés, provenant tant du monde académique que du monde judiciaire.

  • Codes essentiels ; droit pénal des affaires (fiscal, social, financier, bancaire,...) Nouv.

    Une compilation exhaustive des sanctions pénales et administratives applicables auxquelles sont confrontées les entreprises : du droit pénal général au droit pénal social, en passant par le droit pénal fiscal, bancaire, financier ou urbanistique.

  • Ann Jacobs a décidé de cesser son activité professionnelle à la fin de l'année académique 2015, bien avant d'avoir atteint l'âge de la retraite.
    Elle a fourni une remarquable contribution à la doctrine belge. Elle a aussi marqué de son empreinte des milliers d'étudiants de l'Université de Liège, depuis l'époque où elle était assistante du Professeur Franchimont, faisant depuis toujours preuve d'un souci pédagogique poussé.

    La Faculté de droit et la Commission Université-Palais, dont Ann Jacobs a toujours été une fidèle collaboratrice, ont souhaité lui témoigner leur estime et leur admiration pour son parcours professionnel en dédiant l'un des recyclages de la CUP à sa matière de prédilection.

    Des académiques et des praticiens éminents ont été réunis pour traiter de diverses questions de droit pénal et de procédure pénale actuelles.

  • Vu la complexité grandissante de la procédure pénale belge, il est indispensable que les étudiants et les praticiens disposent d'un exposé synthétique permettant aux uns d'apprivoiser la matière et aux autres d'avoir sous la main un maximum d'outils pour surmonter les difficultés de la pratique. C'est ce besoin que la quatrième édition du Manuel de procédure pénale tente de rencontrer.

    Une nouvelle édition s'imposait non seulement en raison de nombreuses évolutions jurisprudentielles mais surtout de deux révolutions récentes de la procédure pénale belge que sont l'extension de la transaction pénale qui modifie complètement les équilibres de la procédure et les rôles respectifs des acteurs judiciaires, d'une part, et la « loi Salduz » qui garantit au suspect l'assistance d'un avocat dès le premier interrogatoire, d'autre part.

    Comme dans les éditions précédentes, les auteurs se sont attachés à présenter un texte structuré, clair et critique, intégrant les nouveautés législatives et jurisprudentielles selon un plan simple et didactique ; les innombrables références doctrinales et jurisprudentielles et les questions plus pointues sont rassemblées dans les notes de bas de page de manière à distinguer l'essentiel de l'accessoire et à faciliter la recherche.

    L'équilibre entre liberté individuelle et efficacité de la répression est plus que jamais l'enjeu de la procédure pénale ; une réflexion critique sur ses différents aspects et ses évolutions s'imposait dès lors dans cet ouvrage, fruit d'une longue expérience pratique et théorique.

    À jour au 31 janvier 2012.

  • La procédure pénale belge n'est pas en reste du point de vue de l'accélération de l'évolution du droit : lois et jurisprudences nouvelles foisonnent. Une troisième édition du Manuel de procédure pénale s'imposait donc, intégrant les dernières nouveautés procédurales.

    Cette nouvelle édition reste dans la ligne des précédentes : ouvrage de référence, synthèse de la procédure belge actuelle, ouverture sur une réflexion critique et prospective.

    L'ouvrage se caractérise par son souci d'être accessible tant aux étudiants en droit qu'aux praticiens, rôdés à la procédure pénale ou la fréquentant occasionnellement.

    Les auteurs ont donc adopté un plan simple et didactique permettant de comprendre la logique d'une procédure pénale toujours plus complexe. Le texte, très structuré, s'en tient à l'essentiel ; le lecteur trouve néanmoins dans les innombrables notes de bas de page la doctrine et la jurisprudence, tant francophones que néerlandophones, relatives à la matière ainsi que les réponses, ou à tout le moins des éléments de réponse, aux questions plus pointues.

    Liberté individuelle et efficacité d'une justice si souvent décriée sont plus que jamais les enjeux de la procédure pénale ; l'ouvrage, fruit d'une longue expérience pratique et théorique, ne fait dès lors pas l'économie d'une réflexion critique sur différents aspects de la procédure et de ses évolutions.

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