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Alexandra Langlais
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Construire le droit des ingénieries climatiques : Au croisement des enjeux climatiques et écosystémiques
Marion Lemoine-Schonne, Collectif
- Uga Editions
- Ecotopiques
- 22 Février 2024
- 9782377474349
Quel besoin de droit et de gouvernance face aux ingénieries développées afin de lutter contre les changements climatiques ? Faut-il créer des normes ad hoc ou s'appuyer sur la réglementation existante ? Dans un panorama juridique fragmenté, du fait des diverses enceintes où sont débattues les options technologiques et au regard de leurs spécificités respectives, quelles sont les garanties juridiques nécessaires pour demeurer dans une perspective de durabilité et comment les mettre en oeuvre ?
Cet ouvrage explore ces questions sous un angle résolument interdisciplinaire, en décloisonnant le droit applicable au changement climatique et celui applicable à la biodiversité et en accordant une place essentielle aux enjeux de justice environnementale et de protection des droits humains. Une réelle réflexion sur le développement de ces formes d'ingénierie susceptibles de transformer durablement le rapport humain/nature est ainsi rendue possible. -
Les dechets agricoles et l'epandage - le droit et ses applications
Alexandra Langlais
- Technip
- 8 Octobre 2007
- 9782710808947
Bien que largement ignorés par le droit de l'environnement sous cet intitulé, les déchets agricoles sont suffisamment concrets pour mériter une place au sein du dispositif juridique français.
A l'heure où Bruxelles vient accorder un ultime sursis à la France pour mettre le taux de nitrates dans les eaux bretonnes aux normes européennes, au moment où la méfiance des agro-industriels et des agriculteurs vis-à-vis de l'utilisation des boues des stations d'épuration s'accentue, il est indispensable de reposer la question de la fertilisation sous l'angle juridique, au-delà du simple traitement des déchets et de leur impact sur l'eau et les sols.
Des réponses à cette question dépendra une nouvelle approche de la gestion des conséquences environnementales liées à une mauvaise utilisation de ces substances. Ceci doit être au coeur des préoccupations écologiques , des élus locaux et des instances agricoles, acteurs indispensables d'une politique de valorisation efficaces des déchets agricoles.
Rendus ici juridiquement visibles les déchets agricoles comme étant ceux épandus sur les sols agricoles, doivent obéir désormais à un régime juridique davantage protecteur de l'environnement sans pour autant conduire à condamner leur utilisation.
Les réflexions nées de la lecture de ce guide juridique doivent mener les acteurs à repenser le rôle des fertilisants, naturels ou de synthèse, à la lumière de leur impact sur l'environnement et la santé humaine.
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Agriculture et les paiements pour services environnementaux ; quels questionnements juridiques
Alexandra Langlais
- PU de Rennes
- 14 Février 2019
- 9782753576018
Préface de Stéphanie Thiébault et Alexandra Langlais Les paiements pour services environnementaux (PSE) sont généralement définis sous la forme de transactions entre un ou plusieurs pourvoyeurs de services environnementaux et un ou plusieurs bénéficiaires. Le caractère attrayant de ce nouvel outil économique tient en particulier à sa capacité d'adaptation aux diverses situations environnementales posées. Présenté sous un même vocable, cet outil peut renvoyer à différentes formes d'expressions juridiques en raison de la diversité des acteurs impliqués et de la pluralité des services environnementaux concernés. Le droit, en particulier français, est toutefois largement resté en retrait.
Pourtant, la réflexion juridique devient urgente: elle tient à l'émergence de cet outil et de ses enchevêtrements avec la très médiatique notion de services écosystémiques, sur la scène internationale, européenne mais également française. L'agriculture, objet de cet ouvrage, est un terrain fertile pour explorer les différentes facettes juridiques des PSE dans la mesure où cet outil a reçu un écho important dans ce secteur et ce, à plusieurs échelles d'action.
Les clefs de lecture offertes par cet ouvrage sur la juridicité des PSE n'auraient jamais pu voir le jour sans l'éclairage croisé de spécialistes de l'économie, de l'écologie, du droit de l'environnement, du droit de la PAC, du droit des marchés publics, du droit des contrats, du droit rural, du droit de la propriété, de l'anthropologie du droit, mais également des analyses de droit comparé. -
Une littérature abondante est consacrée aux déchets. Les déchets agricoles semblent cependant y échapper, contrairement aux déchets ménagers et industriels. L'auteur s'attache à analyser la logique des systèmes juridiques nationaux et communautaires applicables aux déchets afin d'apprécier la place réservée aux déchets agricoles et le caractère attractif ou non de l'origine agricole.
