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Dalloz
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Les grands arrêts du droit du travail. 4e éd.
Jean Pélissier, Antoine Lyon-caen, Antoine Jeammaud, Emmanuel Dockès
- Dalloz
- Grands Arrets
- 9 Juillet 2008
- 9782247077830
Ouvrage présentant les thèmes classiques de droit du travail, de la conclusion du contrat de travail à sa rupture, en passant par le droit syndical, la représentation du personnel et les conflits du travail.
Cette 4e édition contient de nouveaux développements relatifs notamment:
- au contrôle des clauses contractuelles, notamment le contrôle des clauses de mobilité et des clauses salariales;
- à l'essor des règles tendant à assurer l'égalité des droits entre les salariés et à lutter contre les discriminations;
- à l'obligation de sécurité;
- à l'évolution de la prise d'acte de rupture du contrat de travail, de la démission, de la résiliation judiciaire et des concours entre les différents actes de rupture;
- à la loyauté dans la négociation collective et la représentativité des signataires des conventions collectives;
- aux nombreux arrêts rendus en matière de conflits collectifs.
Plus généralement les commentaires tiennent compte de la nouvelle codification non seulement pour mentionner les nouveaux articles du Code à côté des anciens, mais aussi pour modifier certains commentaires. -
Les salariés et la défaillance de l'entreprise
Antoine Lyon-caen
- Dalloz
- 5 Septembre 2007
- 9782247075812
Les récentes réformes des procédures collectives en droit communautiares et en droit interne sont l'expression de la volonté du législateur de faciliter le redressement de plus d'entreprises et de préserver plus fortement les intérêts de créanciers. Mais la place et le rôle des salairiés et de leurs représentants dans les procédures collectives semblent avoir été laissés au brod du chemin. Toutefois le silence des nouveaux textes est aussi signifiant d'un renouvellement de la façon dont le législateur perçoit l'implication des salariés et tient compte de leurs intérêts dans de telles procédures. Mais cette discrétion législative risque de rencontrer des résistances. En effet, 70% des entreprises ont pour activité principale la prestation de services, il est probable que de nombreux salariés et leurs représentants seront tentés de prendre plus activement part aux procédures. Ce sera alors au juge de prendre en compte leurs intérêts à l'occasion des décisions qui feront ou déferont l'entreprise. L'étude de la jurisprudence sera alors révélatrice de cette délicate mission.
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Actes du colloque organisé par l'Université de Strasbourg et la cour de Colmar.
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Actes du travail
Antoine Lyon-caen, Olivier Leclerc
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 12 Janvier 2011
- 9782247089376
Au fil des réformes du droit français, le vote acquiert une place croissante dans les relations professionnelles. Comment comprendre un tel essor ? Faut-il y voir un vecteur de consolidation de la "démocratie sociale" ?
Cet ouvrage reprend les actes de la journée de droit social comparé organisé à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense en mai 2010 par l'Institut de recherche juridique sur l'entreprise et les relations professionnelles (IRERP) et le Master de droit social avec le soutien de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale (AFDT).
