Charles-André Dubreuil
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Droit des contrats administratifs
Charles-André Dubreuil
- Puf
- Themis ; Droit
- 4 Juillet 2018
- 9782130729716
À partir d'une définition générale du contrat administratif, l'ouvrage s'emploie à analyser ses différents éléments caractéristiques (éléments constitutifs, rapport à l'intérêt général, régime juridique applicable, etc.) et tend à replacer son étude dans le cadre des problématiques propres au droit ...
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Bien qu'omniprésent dans la vie quotidienne, l'ordre public demeure difficile à définir juridiquement tant la notion renvoie à des réalités diverses et variées. De fait, il n'existe pas une mais des notions d'ordre public qui s'étendent bien au-delà du seul ordre matériel et extérieur, objet de la p...
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Désireuse de ré-explorer et d'actualiser les recherches scientifiques portant sur nombre de domaines depuis longtemps étudiés par le droit, l'Association Clermontoise des Doctorants en Droit, sous le parrainage et la direction scientifique du Centre Michel de l'Hospital, a décidé de consacrer une jo...
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Le droit administratif français a sans conteste connu de nombreuses mutations au cours des dernières décennies, conduisant la doctrine universitaire à repenser le cadre général dans lequel il s'inscrit ainsi que la manière de l'étudier et de l'enseigner. Ces évolutions ont, pour certaines d'entre el...
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Droit des collectivités territoriales
Olivier Gohin, Michel Degoffe, Alexandre Maitrot De La Motte, Charles-André Dubreuil
Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles relatives à l'organisation et au fonctionnement des institutions décentralisées (collectivités territoriales et établissements publics locaux) ainsi qu'à leur contrôle administratif et financier par l'Etat. Dotées de la ...
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Droit des collectivités territoriales (édition 2011/2012)
Olivier Gohin, Michel Degoffe, Alexandre Maitrot De La Motte, Charles-André Dubreuil
Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles relatives au fonctionnement, aux pouvoirs et au contrôle de toutes les entités administratives françaises (régions, départements, communes, etc.), parallèles et complémentaires à l'administration d'État, qui ont en charg...
Nous contacterÉpuisé -
Le droit public du travail
Pierre Esplugas-Labatut, Charles-André Dubreuil, Michel Morand
- Epitoge
- L'unite Du Droit
- 9 Février 2016
- 9791092684117
« Le droit public du travail est une matière émergente. Traditionnellement, le droit applicable aux agents du secteur public était étudié sous l'angle du droit de la fonction publique. Ce prisme ne correspond plus à la réalité contemporaine. Tout d'abord, le droit applicable aux agents du secteu...
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