Gildas Roussel

  • Tout le cours + des conseils méthodologiques La procédure pénale est une matière extrêmement vivante, pratique et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux.
    Indispensable à l'application du droit pénal, elle est au coeur du fonctionnement de la justice pénale.
    Cette matière demeure très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles : elle nécessite une veille constante. À la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les lois et les décisions de jurisprudence les plus récentes.

    - Concis et précis, le livre présente tout le cours + des conseils méthodologiques.
    - Un ouvrage à jour des dernières réformes du Code de procédure pénale.
    - Il comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.

  • La procédure pénale organise, à partir de la constatation de faits, la mise en oeuvre de la suspicion pour permettre l'accomplissement de la répression. Or la suspicion, permettant de présumer la culpabilité de la personne soupçonnée au détriment de sa présomption d'innocence, déséquilibre l'équité procédurale. Cet ouvrage fait sienne la suppression du juge d'instruction et propose un modèle plus équilibré de la procédure pénale, avec une nouvelle répartition des pouvoirs entre parquet et siège.

  • L'interrogatoire d'un témoin ou d'un suspect constitue une étape essentielle du procès pénal. Il va influer considérablement sur l'issue de la procédure avec en filigrane l'éternelle question de l'aveu. De ce fait, les paroles de l'interrogé sont reproduites sur procès-verbal. Alors qu'auparavant seules les réponses de l'interrogé étaient retranscrites, la loi du juin 2000 modifie la nature de ces écrits en obligeant la mention des questions posées. Apparaît désormais l'influence des enquêteurs. Le monologue fait place au dialogue. Cet ouvrage étudie les mécanismes des interrogatoires au travers des procès-verbaux.

  • Ce livre de procédure pénale propose en un seul volume : tout le cours + des conseils méthodologiques Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. À la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.

  • La procédure pénale est une matière extrêmement vivante, pratique et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux. Indispensable à l'application du droit pénal, elle est au coeur du fonctionnement de la justice pénale.

    Cette matière demeure très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles : elle nécessite une veille constante. À la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les lois et les décisions de jurisprudence les plus récentes.

  • Tout le cours + des conseils méthodologiques et des QCM corrigés en ligne.

    Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. La nouvelle édition propose ainsi un contenu actualisé qui prend en compte les évolutions réglementaires récentes.

    À la fois concis, précis et à jour, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.

  • Cet ouvrage propose une appréhension pluridisciplinaire de la question du trafic de stupéfiants avec un regard des universitaires et des professionnels sur les problématiques principales soulevées dans le contexte législatif répressif français. De l'identification à la lutte contre le trafic de stupéfiants, les auteurs apportent un regard sur ce phénomène de notre société, facteur d'addiction et mettant en jeu les politiques de santé publique. Juristes (universitaires, avocat, magistrats, commissaire en chef de la marine), médecins (neurologue, radiologue, psychiatre, médecins légistes), sociologue et économiste ont ainsi réfléchi sur cette question des routes de la drogue.

  • Depuis que le Traité de Rome (1957), et plus encore le Traité de Maastricht (1992), ont posé le principe d'une coopération entre les États membres en matière de justice et d'affaires intérieures, conduisant, au fil des révisions conventionnelles, à un inexorable mouvement d'harmonisation des législations nationales, l'idée d'une justice européenne, notamment pénale, s'est peu à peu imposée comme une évidence, en réponse à une délinquance qui elle-même s'est internationalisée (terrorisme, trafic de stupéfiants, fraude fiscale, etc).

    À ce titre, plusieurs mesures peuvent figurer au rang des incontestables réussites de l'Union : la reconnaissance mutuelle des décisions de justice, la coopération douanière, le mandat d'arrêt européen, la création des magistrats de liaison et d'Eurojust, l'échange de données génétiques, etc.

    /> C'est à ces questions que tente de répondre cet ouvrage, en croisant les regards d'universitaires et de magistrats autour des différentes problématiques que pose cette justice pénale européenne : élaboration de directives et de règlements, analyse des pratiques, formation des praticiens, création d'instances de coopération, mise en place d'instruments procéduraux, allocation de moyens budgétaires conséquents.

  • Théorie et pratique du droit pénal général : le cours, des conseils méthodologiques, un QCM, des sujets corrigés.
    L'étude du droit pénal général constitue le premier pas dans l'approche des disciplines du champ répressif. Elle est indispensable à la compréhension des principes juridiques à l'oeuvre, ainsi que des grandes évolutions de la politique criminelle.
    L'ouvrage est à jour de la loi Loppsi 2 et de la loi sur la piraterie maritime.

  • Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. A la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.

  • Tout le cours parfaitement actualisé et des exercices corrigés La procédure pénale désigne l'ensemble des règles qui régissent le procès pénal. Elle a un rôle central dans le cadre de la justice répressive. En effet, elle conditionne l'exercice des pouvoirs accordés à cette dernière. De ce point de vue, c'est une conquête contre l'arbitraire. Elle recherche un équilibre entre la protection des libertés individuelles (notamment les droits de la défense) et l'efficacité de la répression destinée à protéger la société.
    Cet ouvrage présente les principes directeurs du procès pénal et les principales phases de la procédure pénale. Il s'adresse aux étudiants en licence et master de droit, aux étudiants préparant l'examen d'entrée au barreau (CRFPA), ainsi qu'aux candidats aux concours de la sécurité et de la justice.

  • Matière vivante et technique, mue par la recherche constante d'un équilibre entre protection de l'ordre public et sauvegarde des droits et libertés fondamentaux, la procédure pénale est indispensable à l'application du droit pénal. Très sensible aux évolutions législatives et jurisprudentielles, elle nécessite une veille constante et une actualisation annuelle. À la fois concis et précis, cet ouvrage dispense les fondamentaux de la matière et comporte de nombreux éclairages sur les décisions de jurisprudence les plus récentes.
    NB : à jour de la loi devant être votée avant juin 2014, sur la garde à vue.

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