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Lexisnexis
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Droit pénal des affaires
Agathe Lepage, Cédric Ribeyre, Renaud Salomon
- LexisNexis
- Manuel
- 2 Octobre 2024
- 9782711040773
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline.
Outre l'examen des infractions habituelles, il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs. -
Précis de droit pénal fiscal
Stéphane Detraz, Renaud Salomon
- LexisNexis
- Precis Fiscal
- 4 Septembre 2024
- 9782711039456
Le droit pénal fiscal est la branche du droit criminel qui prévoit la répression des diverses formes de soustraction à l'impôt, en ses versants substantiel (incriminations, responsabilité pénale, sanctions) et procédural (phase administrative, enquête, poursuites, instruction, jugement).
Le présent ouvrage examine en détail chacun de ces aspects, l'accent étant mis sur les deux infractions majeures que sont le délit général de fraude fiscale et le délit comptable des articles 1741 et 1743 du Code général des impôts. De longs développements sont également consacrés aux infractions voisines : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel consécutifs à la fraude fiscale, etc.
La matière, longtemps assoupie, connaît depuis le début des années 2010 de profondes mutations de la part du législateur et de la jurisprudence. Ces évolutions procèdent de deux objectifs éventuellement antagonistes : d'une part, améliorer et renforcer la répression pénale de la fraude fiscale, notamment par l'alourdissement des peines et l'allégement des formalités préalables aux poursuites ; d'autre part, subordonner cette répression aux décisions de l'Administration fiscale et du juge de l'impôt, le recouvrement de la créance fiscale étant en ligne de mire. L'articulation entre la procédure pénale et la procédure fiscale, l'autorité judiciaire et l'autorité administrative, le juge pénal et le juge administratif en est rendue plus complexe encore.
Ce précis est à jour des nouveautés législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Il s'adresse aux étudiants de master, aux universitaires ainsi qu'aux praticiens du droit (magistrats, avocats, notaires, etc.) et, plus largement, aux professionnels des secteurs financier, comptable et économique (banquiers, commissaires aux comptes, experts-comptables, chefs d'entreprise, etc.) intéressés par la matière fiscale. -
Opérations sur capital social
Renaud Mortier
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 15 Janvier 2025
- 9782711042173
Le capital social occupe dans notre droit et dans notre économie une place que rien ne lui dispute.Trait d'union tracé de la plus petite structure jusqu'aux multinationales les plus puissantes, il
est le coeur battant des sociétés et avec elles du capitalisme moderne. Comme tel, il joue le rôle
de pompe aspirante des capitaux irriguant projets entrepreneuriaux et patrimoniaux de tous
ordres, en ce qu'il rémunère par l'émission de titres de capital (actions ou parts sociales) tous
ceux voulant prendre part à la grande aventure de l'économie de marché où se mêlent à l'espoir
de tout gagner le risque de tout perdre.
Le présent ouvrage retrace cette belle aventure, et avec elle les règles ordonnant l'existence du
capital social ainsi que ses variations faites d'augmentations et de réductions, alternativement,
et parfois cumulativement en un « coup d'accordéon ». Les opérations sur capital social sont
ainsi décrites et mises en relief en ce qu'elles permettent de financer la société, de protéger
ses créanciers, mais également de rétribuer ses associés tout en permettant si nécessaire leur
retrait.
Entrepreneurs, associés, professionnels du droit, étudiants ou encore particuliers simplement
curieux de mieux comprendre l'un des concepts les plus structurants et vivants du monde des
affaires, trouveront ici le seul ouvrage dédié aux opérations sur capital social, rédigé avec
l'ambition, sinon l'espoir, de donner réponse à toutes leurs questions.
1/ Un ouvrage très complet et exhaustif, le seul ouvrage du marché consacré exclusivement à toutes les opérations sur capital social
2/ Une approche claire et détaillée des différentes opérations susceptibles d'affecter le capital social d'une société : amortissement, augmentation, réduction.
3/ Ouvrage pratique : dans chaque étude des questions pratiques répondant aux préoccupations quotidiennes des professionnels. À chacune d'elle est associée une réponse immédiate, le commentaire de l'auteur, des conseils pratiques, la jurisprudence... -
Guide de l'associé
Laurent Godon, Renaud Mortier
- LexisNexis
- Les Guides
- 22 Novembre 2023
- 9782711037216
L'analyse de la situation juridique de l'associé - acteur majeur de la vie des sociétés - est une tâche aujourd'hui particulièrement difficile. Le juriste rompu aux règles de droit, comme le créateur d'entreprise qui s'apprête à obtenir la qualité d'associé, sont l'un comme l'autre confrontés à une série de difficultés parmi lesquelles réside la multiplication tous azimuts des lois de réforme touchant les diverses disciplines du droit privé et comportant, directement ou non, des incidences variées sur le statut d'associé. Au final, c'est la vision unitaire de l'associé ordinaire du Code civil qui se trouve affectée par l'émergence d'une condition juridique de plus en plus complexe, diversifiée, voire fuyante.
Dans ce contexte, l'ouvrage présente l'originalité de rassembler dans une étude à la fois unique et transversale des analyses intéressant le statut d'associé afin d'apporter les éclaircissements tant attendus. -
Droit de la franchise ; contrat, distribution, concurrence
Cyril Grimaldi, Serge Meresse, Olga Sakharova-renaud
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 15 Juin 2017
- 9782711025633
Venue d'ailleurs, la franchise exerce aujourd'hui un fort attrait dans le secteur de la distribution. Le droit de la franchise emprunte à différentes branches du droit, pour l'essentiel, au droit des contrats et au droit de la concurrence, mais aussi au droit des biens, au droit de la propriété intellectuelle, etc. En outre, la franchise a suscité l'intérêt des instances de l'Union européenne, en raison de l'importance de ses enjeux économiques et de sa dimension souvent internationale.L'ambition de l'ouvrage est de présenter de la manière la plus claire possible les deux figures majeures du droit de la franchise: le contrat de franchise, qui lie le franchiseur à chaque franchisé, et le réseau de franchise, qui réunit le franchiseur et tous les franchisés. L'ouvrage s'adresse aux étudiants, praticiens, ainsi qu'à tous les acteurs du secteur de la franchise.Il est à jour de l'ordonnance n°2016131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, de la loi n°2016-1088 du 8 août 2016, relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, et du décret n°2017-773 du 4 mai 2017 relatif à l'instance de dialogue social mise en place dans les réseaux d'exploitants d'au moins trois cents salariés en France liés par un contrat de franchise.
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Les abus de marché
Florian Bouaziz, Eric Dezeuze, Mathieu Françon, Didier Martin, Renaud Salomon
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 27 Mai 2021
- 9782711033539
Dans le but de clarifier une matière complexe, l'ouvrage, rédigé par d'éminents spécialistes, apporte des réponses aux questions relatives aux abus de marché : abus d'informations privilégiées, manipulations de marché, prévention et répression administrative des abus de marché.
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La gestion de patrimoine est née il y a une trentaine d'années sous l'impulsion des économistes, des financiers et des gestionnaires. Il s'agissait alors, dans ce premier temps, d'arbitrer et de gérer les stocks (capitaux) et les flux (revenus) des clients. Très rapidement, les juristes ont investi la matière en apportant leurs compétences, leurs expertises, leurs méthodes. Ils ont créé des diplômes dispensés dans les facultés de droit et ont multiplié les travaux scientifiques dans ce domaine.Plus récemment, l'expression « ingénierie du patrimoine » est apparue, aussi bien sur le marché de l'emploi que dans les intitulés de diplôme. L'ingénieur patrimonial y est présenté comme le professionnel qui conçoit, innove, conseille, réalise et dirige des projets de structuration, de valorisation, de transmission de patrimoines en mobilisant son expertise technique, juridique et fiscale, sans oublier ses compétences économiques et financières.Ce glissement sémantique - de la gestion de patrimoine à l'ingénierie du patrimoine - interroge. À l'occasion de son 25e anniversaire, le master Droit et Gestion du patrimoine privé, devenu Master Droit et ingénierie du patrimoine, a organisé un colloque le 25 octobre 2019 à Orléans pour tenter d'apporter un de répondre à ces questions. L'ouvrage en reproduit les actes ainsi que des contributions complémentaires.
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Nul n'ignore que la prise de risque est le moteur de l'entreprise et donc de l'économie. Succès et échec sont les deux faces indissociables d'une même médaille. On sait moins que le risque entrepreneurial est au coeur du droit. D'abord parce qu'il innerve certaines de ses branches (droit des entreprises en difficulté, droit des sociétés, droit de la concurrence, droit des assurances, droit bancaire et financier...). Le droit s'efforce ainsi de réduire, sinon de réguler, le risque couru par l'entreprise.
Cependant, les bonnes intentions ne font pas tout, et la loi se révèle en pratique elle-même source de risque, car trop changeante, trop paperassière, trop bavarde ; trop incertaine en somme ; le droit fiscal concentre à lui seul de nombreux reproches. Fort heureusement, le contrat, ou encore les bonnes options (fiscales, sociales, ou sociétaires...), permettent d'atténuer cette insécurité juridique. Le chef d'entreprise doit alors pouvoir identifier les choix qui s'offrent à lui, pour ensuite faire les meilleurs. Cet ouvrage lui est destiné, ainsi qu'à tous ceux qui le conseilleront.
Rédigé sous l'égide du renommé Centre de Droit des Affaires de Rennes, et regroupant les contributions d'universitaires et de professionnels reconnus, il pourra les aider, car le droit porte souvent en lui-même son propre remède.Les auteurs
Renaud Berthou, Marie-Laure Cicile-Delfosse, Afif Daher, Laurent Dehouck, Thomas Genicon, Rémy Gentilhomme, Henri Hovasse, Loic Le Claire - Sabrina Le Normand- Caillère, Jean-Baptiste Lenhof, Michel Leroy, Guy-Auguste Likillimba, Marie-Julie Loyer-Lemercier, Jacques Malherbe, Renaud Mortier, Bernard Plagnet, Emmanuel Raingeard de la Blétière, Isabelle Sérandour, Yolande Sérandour, Carol P. Tello. -
Mélanges en l'honneur du professeur Henri Hovasse
François-Xavier Lucas, Renaud Mortier, Hervé Synvet
- LexisNexis
- Melanges
- 5 Décembre 2016
- 9782711023011
Le Professeur Henri Hovasse a été un pionnier de l'ingénierie patrimoniale, et tout spécialement de l'ingénierie fiscale et sociétaire. Ses écrits, sans détours ni faux-semblants, d'un style incisif, clair et précis, techniques sans jamais verser dans l'hermétisme, font référence quand ce n'est pas autorité. Par-delà la plume, sa parole, portée par ses cours devenus légendaires, ainsi que par ses conférences dispensées régulièrement sur tout le territoire, aura fortement contribué à diffuser - et parfois même à populariser- les meilleures stratégies. C'est donc tout naturellement que de nombreux universitaires et praticiens de renom ont souhaité rendre hommage au Maître, autant qu'à l'ami dont ils connaissent la générosité, l'optimisme, l'éclectisme, mais aussi le caractère enthousiaste et passionné, que plusieurs générations d'étudiants auront eu le bonheur et la chance de goûter. Né sous ces auspices prometteurs, le présent Liber amicorum ne décevra pas ceux qui, férus de droit, amateurs de stratégies patrimoniales,. y découvriront tantôt des questions classiques abordées sous un angle novateur, tantôt des questions nouvelles jamais ou peu traitées. La diversité, l'abondance et la qualité des articles ainsi livrés permettront à chacun de trouver son inspiration dans une somme où il pourra, toujours en apprenant, choisir selon son humeur, de se perdre ou de s'orienter.Ont contribué à cet ouvrage:Tanguy ALLAIN Jean AULAGNIER Guillaume BÈGUE Véronique BOUCHARD Xavier BOUCHÉ Claude BRENNER Servane CARPI-PETIT Vincent CORNILLEAU Alain COURET Olivier DEBAT Jean-François DESBUQUOIS Jean-Philippe DOM François FRULEUX Rémy GENTILHOMME Karine GRÉVAIN-LEMERCIER Daniel GUTMANN Marc IWANESKO Yann JUDEAU Benoît LECOURT Franck LE MENTEC Jean-Baptiste LENHOF Sabrina LE NORMAND-CAILLÈRE Michel LEROY Brigitte LOTTI Marie-Julie LOYER-LEMERCIER François-Xavier LUCAS Nicolas MALARD Yann MALARD Aurore MESLIN Renaud MORTIER Jean-Marc MOULIN Ronan RAFFRAY Edmond SCHLUMBERGER Isabelle SÉRANDOUR Yolande SÉRANDOUR Hervé SYNVET Olivier TOURNAFOND Anne-Françoise ZATTARA-GROS
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L'ouvrage explique clairement et en détail les opérations susceptibles d'affecter le capital social d'une société : amortissement, augmentation, réduction. L'approche est complète : aspects juridiques, fiscaux et comptables ; sociétés cotées et non cotées ; sociétés de capitaux et sociétés de personnes...
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Droit pénal des affaires
Renaud Salomon, Patrick Maistre du chambon, Agathe Lepage
- LexisNexis
- Manuel
- 1 Mars 2018
- 9782711027453
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Droit pénal des affaires (3e édition)
Agathe Lepage, Patrick Maistre du chambon, Renaud Salomon
- LexisNexis
- 14 Mars 2013
- 9782711018468
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité "en cols blancs". Au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres à un risque pénal, accru notamment par une inflation législative de l'ensemble des disciplines juridiques, dont ils doivent mesurer l'étendue.
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, adopte une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. En plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel...), il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs.
Ce livre s'adresse non seulement aux étudiants mais également aux praticiens ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes. Il intègre la loi n°2012-387 du 22 mars 2012 et les dernières évolutions tant législatives ou réglementaires que jurisprudentielles.
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Droit pénal des affaires
Renaud Salomons, Patrick Maistre du chambon, Agathe Lepage
- LexisNexis
- Manuels Litec
- 2 Décembre 2010
- 9782711013913
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont tes équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité " en cols blancs ". Une criminalité qu'accroît parfois le développement d'un libéralisme économique mal maîtrisé. Mais au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres, tributaires d'une inflation législative en matière de droit du travail, dans le domaine de l'environnement, de la consommation ou encore dans celui de la fiscalité ou de la bourse sans oublier le droit des sociétés, à un risque pénal dont ils doivent mesurer l'étendue. Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, propose une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. C'est dire que, en plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel, infractions en matière de sociétés ou en matière fiscale...), celui-ci propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, te banquier ou encore les consommateurs. Ce livre s'adresse donc non seulement aux étudiants mais également aux juristes professionnels ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes. Résolument tourné vers la formation et l'information des lecteurs, l'ouvrage présenté a multiplié les exemples jurisprudentiels et les informations pratiques pertinentes. Il est bien évidemment à jour des dernières évolutions tant législatives ou réglementaires que jurisprudentielles.
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Droit de la franchise
Serge Meresse, Cyril Grimaldi, Olga Sakharova-renaud
- LexisNexis
- Carre Droit
- 13 Janvier 2011
- 9782711009985
L'ouvrage analyse la notion de contrat de franchise et son régime juridique sous le regard croisé des pratiques commerciales, dont il est issu, et des principes juridiques, auxquelles il est soumis.
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Opérations sur capital social
Renaud Mortier
- LexisNexis
- Litec Professionnels
- 17 Mai 2010
- 9782711011032
Extrait de la préface du Professeur Jean-Jacques Daigre : " Le titre reflète exactement les qualités de l'ouvrage: direct, précis, clair, complet et sans affectation. Le Professeur Mortier ne se paie pas de mots, ne nous embarque pas dans de fausses notions et, les pieds solidement enfoncés dans le droit et la fiscalité, livre une somme, une encyclopédie juridique et fiscale des opérations sur capital, et le fait de manière simple, mais, précise et exhaustive (...). L'ouvrage est exhaustif, parce qu'il traite complètement du sujet tant sous l'angle juridique que sous l'angle fiscal, ce qui est l'un de ses intérêts majeurs, parce qu'il embrasse toutes les opérations sur le capital, et parce qu'il les traite dans toutes les sociétés, commerciales ou civiles, générales ou spéciales, cotées ou non, à capital variable ou à capital fixe. L'ouvrage du Professeur est d'une ampleur exceptionnelle, tant par son apport juridique et fiscal que par la réflexion qu'il comporte. Sa lecture sera utile et enrichissante pour tous, praticiens, enseignants et étudiants "
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Droit pénal des affaires (4e édition)
Agathe Lepage, Renaud Salomon, Patrick Maistre du chambon
- LexisNexis
- Manuel
- 24 Septembre 2015
- 9782711022953
L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité économique, le droit pénal des affaires représente une arme utile dans la lutte contre une certaine criminalité "en cols blancs". Au-delà de comportements délibérément malhonnêtes, la complexité des relations économiques expose dirigeants et cadres à un risque pénal, accru notamment par une inflation légistative de l'ensemble des disciplines juridiques, dont ils doivent mesurer l'étendue.
Ce manuel, résolument pédagogique et pratique, adopte une conception large du droit pénal des affaires en tentant de dépasser le champ traditionnel affecté à la discipline. En plus de l'examen des infractions habituelles (vol, escroquerie, abus de confiance, faux, recel...), il propose l'étude d'autres incriminations relevant de l'immatériel ou de l'environnement de l'entreprise. Sont ainsi abordés les rapports entre le droit pénal et les créanciers de l'entreprise, le banquier ou encore les consommateurs.
Ce livre s'adresse non seulement aux étudiants mais également aux praticiens ainsi qu'à tous ceux que l'activité professionnelle expose à des sanctions pénales souvent lourdes.
