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Jean Luc Piotraut
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Droit de la propriété intellectuelle
Jean-Luc Piotraut
- Ellipses
- 100% Droit
- 2 Janvier 2024
- 9782340085206
Ce manuel aborde la propriété intellectuelle en France, couvrant à la fois la propriété littéraire et artistique ainsi que la propriété industrielle. De plus, pour chacun de ces droits, le manuel traite des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tout en abordant les aspects européens et internationaux qui sont devenus essentiels.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants en droit, mais il peut également être utile aux praticiens.
Il s'adresse également à toute personne confrontée à des questions de protection de ses créations, que ce soit dans la recherche scientifique, le développement technologique, les arts, la communication, le commerce ou l'industrie. -
Jugements et arrêts fondamentaux de la propriété intellectuelle
Jean-Luc Piotraut, Pierre-jean Dechriste
- Lavoisier - Technique Et Documentation
- 24 Septembre 2002
- 9782743005672
L'appellation propriété intellectuelle embrasse les champs de la propriété industrielle, brevets d'invention, dessins et modèles, marques, et de la propriété littéraire et artistique. Cet ouvrage rassemble en un seul volume les décisions essentielles de la jurisprudence française et européenne concernant ces domaines. Résultat d'un minutieux travail de tri et de hiérarchisation des informations, il présente les décisions fondamentales qui ont fait avancer le droit de la propriété intellectuelle en formulant un principe devenu classique , ou en réglant une difficulté en suspens. Cet instrument de travail pratique et efficace s'adresse ainsi à un public varié : les praticiens du droit et de la propriété intellectuelle, notamment les avocats spécialisés et les juristes d'entreprises, ainsi que les conseils en propriété industrielle , les universitaires et autres chercheurs en sciences juridiques , les étudiants, en particulier des troisièmes cycles d'études juridiques , enfin, toute personne susceptible de rencontrer des problèmesde protection de ses créations, que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie.
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La propriété intellectuelle en droit international et comparé ; France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis
Jean-Luc Piotraut
- Tec Et Doc
- 16 Mars 2007
- 9782743009717
Heurtant de front le principe traditionnel de territorialité des droits de propriété intellectuelle, l'actuel et irrépressible mouvement de mondialisation de l'économie et des échanges frappe d'obsolescence toute connaissance limitée aux seuls droits nationaux en la matière. Le présent ouvrage est le premier en langue française à fournir un aperçu comparatiste de la propriété intellectuelle telle qu'elle se dégage des principales conventions internationales en vigueur, des droits européen et communautaire, ainsi que des droits nationaux de quatre grands pays (France, Allemagne, Royaume-Uni, États-Unis). Faisant le point sur les approches législatives et jurisprudentielles en matière de propriété intellectuelle dans ces quatre systèmes juridiques, cet ouvrage englobe toutes les branches de la propriété industrielle : brevets d'invention et marques, dessins et modèles, ainsi que propriété littéraire et artistique, champ où les divergences nationales sont les plus fortes. La propriété industrielle en droit international et comparé s'adresse aux conseils en propriété industrielle ou en propriété littéraire et artistique, avocats d'affaires, juristes d'entreprises, professionnels de la veille économique et technologique...
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Droit des affaires et intelligence artificielle : diagnostic et prospective
Collectif
- Mare & Martin
- Droit Prive & Sciences Criminelles
- 14 Septembre 2023
- 9782849347034
L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation.
Dans le prolongement du colloque sur Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation, l'ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d'IA les différentes composantes du droit des affaires sur la base d'un diagnostic suivi d'une prospective. Cette approche est destinée à proposer certaines évolutions sur l'application des règles actuelles, voire l'introduction de règles nouvelles. -
Droit de la propriété intellectuelle - 2e édition
Jean-Luc Piotraut
- Ellipses
- 11 Février 2010
- 9782729853020
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique d'une part, et de la propriété industrielle d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en la matière traitent généralement soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, outre les règles internes, les aspects communautaires et internationaux, désormais incontournables dans cette discipline. -
Le droit et l'édition ; regards français e étrangers sur les mutations engagées
Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut
- L'HARMATTAN
- Socio-economie De La Chaine Du Livre
- 12 Février 2016
- 9782343083414
"Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées. Les spécialistes envisagent tout à la fois la question du droit de l édition, et celle, plus spécifique, de l édition du droit qui a pris un tour nouveau avec la numérisation des écrits. Ces problématiques sont interrogées à travers un prisme pluridisciplinaire, intéressant à la fois le droit privé, le droit public, l histoire du droit, le droit européen, le droit comparé et l économie."
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Les aspects transfrontaliers de la contrefaçon
Sébastien Evrard, Jean-Luc Piotraut, Patrick Tafforeau
- L'HARMATTAN
- Colloques & Rencontres
- 27 Décembre 2017
- 9782343138480
Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée tant du point de vue de son encadrement juridique que de celui de son traitement.
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Droit de la propriété intellectuelle - 3e édition
Jean-Luc Piotraut
- Ellipses
- 100% Droit
- 19 Janvier 2016
- 9782340010178
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part.
Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).
