Joël Moret-Bailly

  • Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais.
    Dans les facultés de droit, le thème des conflits d'intérêts s'est également imposé à propos de questions plus classiques relevant des droits civil, administratif, constitutionnel, pénal, processuel, de la santé, telles les obligations du mandataire, du chef d'entreprise ou de l'arbitre, l'expertise en santé, les obligations des fonctionnaires ou des parlementaires. Il touche, de même, nombre de professionnels du droit, avocats, magistrats (judiciaires, administratifs ou financiers), notaires, arbitres.
    Le présent ouvrage se veut transversal et synthétique, instrument de compréhension et de questionnement d'une problématique non encore stabilisée.
    Il peut en outre constituer un apport et un outil utile pour la pratique, cherchant à la faire bénéficier des enrichissements réciproques de réflexions élaborées dans différents champs du droit.
    Dans cette perspective, la problématique des conflits d'intérêts peut aujourd'hui se décliner en trois questions, donnant chacune lieu à débats, et constituant ainsi les parties de l'ouvrage : définir, gérer, sanctionner.

  • Cet ouvrage est le premier manuel de droit français à présenter de manière systématique et synthétique toutes les déontologies. Historiquement réservée à certaines professions libérales (médecins, avocats...), la déontologie a gagné toutes les professions et fonctions, même dans les organismes les plus hiérarchisées comme l'entreprise ou la fonction publique, qui fait pour la première fois l'objet d'une loi déontologique. Elle répond en effet à une aspiration générale à la vertu professionnelle et à la transparence, caractéristiques du regard porté aujourd'hui sur la démocratie, alors que des thèmes comme la probité, les conflits d'intérêts ou les lanceurs d'alerte sont au coeur du débat public.
    L'ouvrage présente cette évolution, montre ce que toutes les déontologies ont en commun et analyse chacune de celles qui s'appliquent aux différentes sortes de profession.

  • Cet essai est une tentative de construction ou de rénovation de la déontologie des juristes, et non de destruction des déontologies en vigueur. Il s'agit d'une contribution à un débat sur la déontologie, qui est au coeur de l'évolution de la société. L'oeuvre propose deux perspectives, mêlées et complémentaires, que sont la modernisation des déontologies actuelles et l'élaboration d'un " chapeau " déontologique commun à tous les juristes.
    Elle affirme d'abord la nécessité d'une déontologie consubstantielle à leurs compétences. Elle procède ensuite à une critique des déontologies contemporaines, tant en ce qui concerne leur caractère " introuvable " que leur contenu. Vient ensuite le temps de la refondation autour de quelques valeurs essentielles que partagent tous les juristes : le service à la personne, l'indépendance et le secret professionnel.
    La réflexion s'achève avec une proposition de texte déontologique commun à tous les juristes.

  • France comme à l'étranger, les conflits d'intérêts font régulièrement la une de l'actualité dans le champ de la santé, notamment depuis le scandale du Médiator®. L'hôpital public, au coeur de ce système, ne fait pas exception à la règle car il est structurellement générateur de tels conflits : dans ses rapports avec les acteurs extérieurs - fournisseurs et financeurs de soins et de produits de santé ; par l'exercice libéral de la profession médicale au sein des établissements publics ; par les recherches bio-médicales conduites à l'hôpital sur des patients reçus pour y être soignés.
    Fondé sur une comparaison internationale, cet ouvrage collectif constitue un apport novateur par son souci de définir et de proposer des modes de régulation des conflits d'intérêts à l'hôpital public. Première expertise scientifique en la matière, il propose une analyse de différents systèmes organisationnels et juridiques du monde hospitalier et dégage des pistes de réflexion et de pratiques inédites.
    Il sera utile aussi bien aux professionnels de santé qu'aux professionnels du droit, aux associations de patients ainsi qu'à l'industrie pharmaceutique. Les étudiants et enseignants-chercheurs en droit et en médecine y trouveront les clés d'analyse de cette notion émergente dans le secteur hospitalier.

  • Une présentation synthétique de la déontologie commune à tous les juristes dans
    quelque profession qu'ils exercent leur office (juges, avocats, notaires,
    huissiers, juristes d'entreprise, fonctionnaires, universitaires...). L'ouvrage
    porte sur la signification de la déontologie, les sources juridiques des règles
    déontologiques, les obligations générales des juristes et celles qui sont liées
    à une fonction particulière (par exemple de conseil, de représentation ou de
    jugement) et sur les sanctions des manquements à la déontologie. Joël Moret-
    Bailly est maître de conférences de droit privé à l'Université Jean Monnet de
    Saint-Étienne. Didier Truchet est professeur de droit public à l'Université
    Panthéon-Assas (Paris II).

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