« Le consentement. Mutations et perspectives » est un ouvrage pluridisciplinaire éclairant une notion qui, tout en étant classique dans l'analyse juridique, conserve une part d'inconnu et est, en tout cas, d'un dynamisme certain. Paradigme de l'autonomie de la volonté et de son expression, le consentement a été au centre de nombreux mécanismes juridiques, au premier rang desquels le contrat. Il étend néanmoins son effet bien au-delà du droit des contrats et même du droit privé, pour se retrouver dans la plupart des domaines du droit. Or, tout en constituant un fondement central un pivot des relations juridiques et sociales (particulièrement dans le contexte des nouvelles technologies), les juristes ne peuvent que rarement prétendre à une compréhension fine des mécanismes du consentement. L'éclairage d'autres disciplines (neurosciences, bioéthique, sociologie, criminologie, théologie...) est dès lors convoqué afin d'approfondir la compréhension du consentement. Ce croisement d'analyses permet alors de comprendre différemment une notion et les mutations qu'elle a subies au fil du temps et des domaines. C'est ainsi que, sous ce nouveau jour, le consentement est invité à dessiner son avenir et dépasser le rituel d'une formule incantatoire. Lire la suite Fermer

L'essor de l'intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d'activités est de plus en plus systémique et l'engouement du marché est fort. Aux nombreuses opportunités représentées par l'IA correspondent les doutes et les risques que génèrent les nouvelles technologies employées, particulièrement pour respecter les règles de droit existantes ou en formation.
Dans le prolongement du colloque sur Le droit des affaires à l'épreuve de la digitalisation, l'ouvrage analyse au prisme des principales déclinaisons des technologies d'IA les différentes composantes du droit des affaires sur la base d'un diagnostic suivi d'une prospective. Cette approche est destinée à proposer certaines évolutions sur l'application des règles actuelles, voire l'introduction de règles nouvelles.

Les invitations au consentement se multiplient et se manifestent bien au-delà du domaine traditionnel du contrat. Or, sait-on vraiment à quoi on consent-on d'une part, et assure-t-on la qualité du recueil du consentement d'autre part ? À la lumière d'un contexte de technicisation globale des relations sociales et de biais cognitifs ces questions raisonnent particulièrement.



Cet ouvrage interroge les différents modes d'expression du consentement d'une part, et les dynamiques du consentement d'autre part, entre atteintes et protection des droits et libertés du consentant. En apparence, s'ouvrent de nouveaux chemins d'autonomie ; mais avec quelle(s) liberté(s), quels risques, quelles finalités ?



Dans une approche juridique comparative, l'ouvrage propose une réflexion organisée autour de trois thèmes : éthique et santé, technologie et intelligence artificielle et droit des contrats. Lire la suite Fermer