Michel Danti-Juan

  • L'ineffectivité des peines était le thème choisi par l'équipe de recherche en droit pénal de la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers pour les XXèmes Journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles.
    Les lecteurs trouveront ainsi dans le présent ouvrage qui constitue le volume 29 de la collection des Travaux de l'Institut de sciences criminelles, la relation fidèle des différentes communications qui furent prononcées les vendredi 13 et samedi 14 juin 2014.
    Consacrées successivement à la mesure de l'ineffectivité des peines en droit interne, en droit international et en droit comparé, puis à sa perception aussi bien de la part des observateurs de la justice pénale (sociologues et psychologues) que de ses acteurs (magistrats, avocats de la défense et de la partie civile) et, enfin, concentrées sur le sens de l'ineffectivité des peines, notamment en regard de l'objectif de réinsertion, de la question des moyens de la justice et des orientations de la politique criminelle, les XXèmes Journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers ont été l'occasion de fructueux échanges qui serviront de base à un prochain contrat de recherche.

    Avec les contributions de B. Aubert, G. Beaussonie, J. Bossan, Y. Cartuyvels, M. Danti-Juan, L Desessard, D. Gaschard, M.-J. Grihom, L. Lechon, L. Leturmy, M. Massé, Th. de Montbrial, C. Pascot, Ph. Pottier, J. Pradel, D. Salas, L. Takhedmit, Y. Shiratori, et T. Travaglia-Cicirello.

  • Face au renforcement de la répression vis-à-vis de la criminalité organisée et plus récemment du terrorisme, l'équipe des pénalistes poitevins (ISC-EPRED - EA 1228) a pris le parti de consacrer les XXIIes journées d'étude de son Institut de sciences criminelles, tenues les 12 et 13 octobre 2018, à l'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité.
    Réfléchissant tout d'abord à la notion même de forme extrême de la criminalité à travers le prisme de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, les participants à ces XXIIes journées d'étude se sont ensuite employés à dégager les grandes lignes de cette adaptation en portant successivement leur attention sur la façon dont elle affecte les principes de culpabilité, de proportionnalité et d'humanité qui sous-tendent ordinairement le droit pénal et en mettant en évidence une certaine dénaturation des réponses pénales en termes de médicalisation, de déjudiciarisation, voire de déjuridicisation.
    La richesse des tables rondes et des communications prononcées justifiait grandement qu'en soit entreprise la publication. C'est ce que consacre ce trente-et-unième volume de travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers.

  • Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte.

    Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'État et la paix publique (Titre V).

    Cette 6e édition est à jour de la loi n° 2014-873 du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes qui modifie notamment la loi de 1975 sur l'avortement et crée un nouveau délit de harcèlement qui n'est, ni un harcèlement moral, ni un harcèlement sexuel, ni un harcèlement conjugal. L'ouvrage est également à jour de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.

  • Le droit pénal spécial est cette branche du droit criminel qui envisage les infractions séparément (par opposition au droit pénal général qui se donne pour objet l'étude des grands principes généraux applicables à toutes - ou presque toutes - les infractions), précisant pour chacune d'entre elles ses éléments constitutifs, indiquant les peines applicables et mentionnant les particularités procédurales qu'elle comporte.

    Suivant l'ordre de présentation du Code pénal, cet ouvrage s'attache ainsi à l'analyse des infractions contre les personnes (Titre I), contre la famille (Titre II), contre les moeurs (Titre III), contre les biens (Titre IV) et enfin contre la Nation, l'État et la paix publique (Titre V).

    Cette 8e édition est à jour de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 relative à la lutte contre les violences au sein de la famille et de la toute récente loi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes des violences conjugales. Sont également abordées, en matière de terrorisme, les dispositions issues de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019. Enfin, l'ouvrage est à jour de la plus récente jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation et de la CEDH.

  • Dix ans après la publication du volume consacré aux nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal et dans le prolongement des journées d'étude dédiées en 2014 à l'ineffectivité des peines, l'équipe de recherche des pénalistes poitevins (ISCEPRED, EA 1228) avait choisi de consacrer la XXIe journée d'étude de l'Institut de sciences criminelles à la place des alternatives à la prison au seuil du XXIe siècle.
    Englobant à la fois l'approche procédurale de la question (médiation, composition pénale, ordonnance pénale, contrôle judiciaire, assignation à résidence sous surveillance électronique?) aussi bien que son acception pénologique (peines de l'article 131-6 du Code pénal, travail d'intérêt général, sursis avec mise à l'épreuve, contrainte pénale?), ce colloque, organisé le 14 octobre 2016, a été l'occasion de rapprocher les réflexions de plusieurs praticiens et celles d'universitaires particulièrement investis dans cette matière.
    La richesse des communications prononcées méritait grandement qu'en soit entreprise la publication. C'est chose faite avec ce trentième volume de travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers qui a pu être réalisé grâce à l'aide déterminante de la Mission Droit et Justice, de la région Nouvelle Aquitaine, de l'université de Poitiers et de sa Faculté de Droit et des Sciences sociales.

    Avec les contributions de Michel DANTI-JUAN, Gilles GRECOURT, Laurent DESESSARD, Jean PRADEL, Arnaud DEVAUX, Pierre JOUETTE, Christophe POIRIER, Frédéric CHEVALIER, Fabrice SIMON, Emmanuel CHIRON, Laurence LETURMY, Hajer ROUIDI, Muriel GIACOPELLI.

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