Michel Franchimont

  • Vu la complexité grandissante de la procédure pénale belge, il est indispensable que les étudiants et les praticiens disposent d'un exposé synthétique permettant aux uns d'apprivoiser la matière et aux autres d'avoir sous la main un maximum d'outils pour surmonter les difficultés de la pratique. C'est ce besoin que la quatrième édition du Manuel de procédure pénale tente de rencontrer.

    Une nouvelle édition s'imposait non seulement en raison de nombreuses évolutions jurisprudentielles mais surtout de deux révolutions récentes de la procédure pénale belge que sont l'extension de la transaction pénale qui modifie complètement les équilibres de la procédure et les rôles respectifs des acteurs judiciaires, d'une part, et la « loi Salduz » qui garantit au suspect l'assistance d'un avocat dès le premier interrogatoire, d'autre part.

    Comme dans les éditions précédentes, les auteurs se sont attachés à présenter un texte structuré, clair et critique, intégrant les nouveautés législatives et jurisprudentielles selon un plan simple et didactique ; les innombrables références doctrinales et jurisprudentielles et les questions plus pointues sont rassemblées dans les notes de bas de page de manière à distinguer l'essentiel de l'accessoire et à faciliter la recherche.

    L'équilibre entre liberté individuelle et efficacité de la répression est plus que jamais l'enjeu de la procédure pénale ; une réflexion critique sur ses différents aspects et ses évolutions s'imposait dès lors dans cet ouvrage, fruit d'une longue expérience pratique et théorique.

    À jour au 31 janvier 2012.

  • La procédure pénale belge n'est pas en reste du point de vue de l'accélération de l'évolution du droit : lois et jurisprudences nouvelles foisonnent. Une troisième édition du Manuel de procédure pénale s'imposait donc, intégrant les dernières nouveautés procédurales.

    Cette nouvelle édition reste dans la ligne des précédentes : ouvrage de référence, synthèse de la procédure belge actuelle, ouverture sur une réflexion critique et prospective.

    L'ouvrage se caractérise par son souci d'être accessible tant aux étudiants en droit qu'aux praticiens, rôdés à la procédure pénale ou la fréquentant occasionnellement.

    Les auteurs ont donc adopté un plan simple et didactique permettant de comprendre la logique d'une procédure pénale toujours plus complexe. Le texte, très structuré, s'en tient à l'essentiel ; le lecteur trouve néanmoins dans les innombrables notes de bas de page la doctrine et la jurisprudence, tant francophones que néerlandophones, relatives à la matière ainsi que les réponses, ou à tout le moins des éléments de réponse, aux questions plus pointues.

    Liberté individuelle et efficacité d'une justice si souvent décriée sont plus que jamais les enjeux de la procédure pénale ; l'ouvrage, fruit d'une longue expérience pratique et théorique, ne fait dès lors pas l'économie d'une réflexion critique sur différents aspects de la procédure et de ses évolutions.

empty