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Monique Morgat bonnet
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Histoire et archives Tome 11 : le Parlement en sa Cour ; études en l'honneur du professeur Jean Hilaire
Olivier Descamps, Françoise Hildesheimer, Monique Morgat-Bonnet
- Honore Champion
- Histoire Et Archives
- 24 Septembre 2012
- 9782745324689
En ce début de XXIe siècle, le temps est venu de la reconnaissance d'une histoire ouverte à la spécificité technique du droit qui, s'appliquant à des pratiques sociales et surmontant les barrières canoniques pour dérouler une chronologie continue, manifeste la complémentarité d'approches qui, si elles produisent des types d'histoire passablement différents, postulent une bonne reconnaissance mutuelle. À l'impossibilité d'une histoire du droit sans les institutions, répond celle d'une histoire des institutions sans le droit. Inspirées par l'oeuvre de Jean Hilaire, les contributions présentées dans ce volume se veulent le développement de cette évidence qui relève d'une pluridisciplinarité bien entendue, et dont les archives du Parlement de Paris constituent l'exemplaire champ d'application.
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Histoire et archives Hors-Série Tome 16 : le Parlement de Paris ; histoire d'un grand corps de l'Etat monarchique, XIIIe-XVIIIe siècle
Françoise Hildesheimer, Monique Morgat-Bonnet
- Honore Champion
- Histoire Et Archives
- 25 Juin 2018
- 9782745348128
Si aujourd'hui le nom de « Parlement » désigne nos assemblées délibérantes, il n'en a pas toujours été ainsi : au Moyen Âge et durant l'Ancien Régime, ce terme s'est attaché à la plus haute Cour de justice du royaume de France, le Parlement de Paris. D'abord « partie du corps du roi », puis Grand corps de l'État, il a exercé au nom du roi la justice souveraine avec une compétence universelle, le plus souvent en appel, mais aussi en première instance. Sa fonction judiciaire a été primordiale, car il était l'instrument de la souveraineté royale et représentait le roi qui était avant toute chose en charge de la justice et de la paix. Mais, issu de la Curia regis, ce Parlement a gardé de ses origines d'autres attributions, de nature plus politique, tant dans le domaine législatif, administratif, économique et social, car il a été le conseil du roi et l'est resté même quand le souverain s'est doté d'un Conseil de gouvernement. Qualifié par le roi médiéval de fontaine de justice, d'image de la majesté royale, représentant l'honneur et la personne du roi, ce grand corps de l'État nous a laissé une oeuvre judiciaire immense, cinq siècles et demi de jurisprudence engrangée par les greffiers de la Cour, une documentation originale d'archives sur laquelle se fonde le présent ouvrage.
À une époque qui ne connaissait ni la distinction des pouvoirs, ni la séparation de la justice civile, criminelle, et administrative, où seule existait une justice de droit commun pour tous, le roi, l'État et les particuliers, le Parlement a été, tout au long de son histoire, non seulement une autorité politique, mais aussi la Cour suprême régulatrice de la jurisprudence et du droit qu'il a contribué à créer.
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Histoire et archives n.22 : Les sources du droit au regard de l'histoire : De la monarchie à la république
Monique Morgat-Bonnet
- Honore Champion
- Histoire Et Archives
- 30 Octobre 2024
- 9782745362308
Le choix idéologique fait par une époque de privilégier tel ou tel type de source est révélateur de la société et de l'État qu'elle entend construire. Tel est « le prestige du droit » (J. Le Goff) qui, toujours présent, traverse les aléas du temps, s'adaptant et évoluant, y compris quand les institutions sont affaiblies. L'édification au fil du temps de ce corpus juridique permet à la notion d'État, qui précède celle de Nation, de s'ancrer précocement dans le territoire français, avant de donner naissance au concept exigeant d'État de droit. Dans cette perspective, le présent ouvrage conjugue droit et histoire pour proposer un itinéraire à travers les sources du droit français au fil des régimes politiques qui les ont tour à tour créées, utilisées, ou abandonnées.
