22 juin 1941. L'Allemagne nazie envahit l'URSS. S'ouvre entre ces deux puissances totalitaires un duel sans merci, en huis clos, et dont la férocité se nourrit de leurs idéologies respectives. Durant dix-huit mois, le destin hésite : la Wehrmacht arrive aux portes de Leningrad, de Moscou et du Caucase, l'Union soviétique encaisse les coups mais vacille à plusieurs reprises. Le premier volume de cette vaste fresque revient aux origines du conflit, des projets meurtriers de Hitler aux calculs cyniques de Staline, avant de retracer les affrontements colossaux qui rythment l'invasion nazie - et des crimes qu'elle porte en elle, tels que la « Shoah par balles » -, jusqu'à ce que l'Armée rouge brise l'élan allemand à Moscou, en 1941, puis à Stalingrad, en 1943.
« Il faudra bien des années avant qu'une oeuvre aussi magistrale puisse être considérée comme dépassée. » François Kersaudy.
7 décembre 1941 : la flotte impériale japonaise bombarde la base américaine de Pearl Harbor, dans les îles Hawaii. Le Japon s'étend bientôt sur un vaste empire qui court de la Chine à l'Asie du Sud-Est, des portes de l'Inde aux îles du Pacifique. Mais les Alliés parviennent rapidement à briser son expansion.
Le premier volume de cette fresque revient sur les origines, controversées, du conflit : l'ouverture du Japon au monde au XIXe siècle, son ascension, l'enracinement de la dictature, la marche à la guerre, l'alliance avec les fascismes, l'invasion sanguinaire de la Chine, jusqu'à la confrontation avec l'Occident.
Puisant à de nombreuses sources, correspondances et journaux intimes, cette synthèse magistrale dépeint une époque où la méconnaissance de l'autre conduit aux plus graves erreurs de calcul et aux pires atrocités.
Janvier 1943. Après avoir vaincu la Wehrmacht à Stalingrad, l'Armée rouge entame sa contre-offensive, grâce à un effort de guerre tournant à plein régime et une aide alliée qui s'intensifie. Mais le IIIe Reich vend chèrement sa peau : les batailles - telles que celle de Koursk, en juillet 1943, ou l'opération « Bagration », qui conduit à la reconquête de la Biélorussie à l'été 1944 - deviennent titanesques. Les morts se compteront par millions pour qu'enfin le drapeau rouge flotte sur Berlin, en 1945. Vaincue sur tous les fronts, l'Allemagne en ressort ruinée, meurtrie, occupée, amputée, coupée en deux. Quant à l'URSS, si sa victoire la hisse au rang de superpuissance, le carnage l'a saignée à blanc. Dans ce second volume de La Guerre germano-soviétique, une dictature périt quand une autre triomphe. Entre mythologie, déni et amnésie, leurs peuples, bourreaux comme victimes, devront assumer le legs mémoriel de cette violence inouïe.
« Il faudra bien des années avant qu'une oeuvre aussi magistrale puisse être considérée comme dépassée. » François Kersaudy.
1943. Deux ans après Pearl Harbor, le « Grand Japon » est aux abois. Ses armées se sont implantées au coeur de la Chine, contrôlent l'Asie du Sud-Est, campent aux portes de l'Inde, verrouillent les îles du Pacifique. Mais les Alliés entament une vaste contre offensive qui s'achèvera par l'horreur nucléaire d'Hiroshima et de Nagasaki, puis l'humiliante capitulation.
Dans ce second volet de La Guerre du Pacifique, Nicolas Bernard retrace la course folle d'un empire vers sa chute. En ressort également la dimension herculéenne de la reconquête alliée, combinaison d'odyssées militaires à travers l'immensité de l'Asie et sur le plus grand océan du monde, non sans rivalités diplomatiques et coloniales. Le tableau devient complet lorsqu'il inclut la Chine - théâtre méconnu, territoire dévasté, peuple martyrisé -, et aussi les plaies mémorielles laissées par le conflit, qui tourmentent encore les anciens belligérants eux-mêmes.
Tout le monde utilise le français, toutes les professions en font (un ample) usage, sans exception. Or, l'emploi que l'on fait de notre belle langue est parfois un peu stéréotypé : on reproduit des phrases standards, toutes faites, en ne prenant pas toujours la peine de chercher des alternatives langagières. Or, des phrases plus jolies, qui expriment exactement le même message, il y en a - et en nombre ! Plutôt que de dire « Elle a beaucoup de chance », par exemple, pourquoi ne pas privilégier « Elle jouit d'une réussite insolente » ? Et à la place de « La population attend beaucoup de son nouveau président », ne gagnerait-on pas à écrire « Le nouveau président incarne l'espoir de tout un peuple » ?
Telle est l'ambition du présent ouvrage : imaginer et recenser (de manière non exhaustive naturellement) ces phrases plus relevées à notre estime, placées en regard de phrases jugées plus ternes. Ni recueil d'expressions ni dictionnaire des synonymes, ce livre, sans équivalent sur le marché, doit permettre à chacun de fleurir son langage. Le français est notre patrimoine le plus précieux ; chérissons-le !
Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur la loi du 4 février 2020, qui a introduit un nouveau livre 3 dans le Code civil et remanié en profondeur la matière du droit des biens. Cette entreprise de rénovation s'avérait plus que nécessaire, notamment pour adapter aux réalités de son temps un corps de règles très peu retouché depuis son adoption en 1804. Non content de revisiter chacun des droits réels (propriété, copropriété, usufruit, servitude, emphytéose, superficie...), le législateur a ainsi conçu plusieurs régimes nouveaux, relatifs au patrimoine, à la copropriété volontaire, aux troubles de voisinage, à la propriété par volumes, etc. La modernisation dans la continuité, en somme.
Cette réforme capitale, qui redessine le paysage du droit des biens, la première édition de cet ouvrage (publiée dès 2020) en exposait la philosophie et le contenu, en visant autant que possible l'exhaustivité et en multipliant les comparaisons avec le système antérieur. Deux ans plus tard, une mise à jour s'imposait, à la fois pour intégrer les nombreux commentaires de la doctrine sur ce nouveau livre 3 et pour assimiler les autres changements qu'a connus le Code civil (avec notamment l'adoption en 2022 d'un livre 4 sur les successions et d'un livre 5 dédié aux obligations).
De manière générale, cet ouvrage s'adresse à un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Entre autres spécificités, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose (ville de Louvain-la-Neuve) et superficie (commune d'Etterbeek et community land trust) en tête.
22 juin 1941. Violant le pacte de non-agression conclu le 23 août 1939, l'Allemagne nazie envahit l'URSS. S'ouvre alors une guerre aussi colossale qu'inexpiable, qui fauchera plus de trente millions de personnes, soit la moitié des pertes causées par la Deuxième Guerre mondiale.
S'appuyant sur une ample documentation russe, allemande, anglo-saxonne, et s'affranchissant de plusieurs idées reçues, cette vaste fresque nous entraîne de « Barbarossa » à Moscou, de Stalingrad à Koursk, de la reconquête soviétique à la chute de Budapest et de Berlin, nous plongeant au coeur des opérations et des doctrines militaires dont elles procèdent.
L'auteur déchiffre les calculs de Hitler et de Staline, mais fait aussi une large part aux péripéties diplomatiques, à la dimension économique de l'affrontement, au déchaînement de violence qu'il génère, notamment la « Shoah par balles » qui se traduira par l'assassinat de plus d'un million trois cent mille juifs soviétiques par les nazis. Sans oublier le vécu des obscurs et des sans-grades, « matériel humain » d'une guerre totale et absolue.
L'obtention de données bancaires est essentielle dans le cadre d'enquêtes financières transnationales. Elle fait aujourd'hui l'objet d'un cadre juridique international fondé sur la coopération interétatique. On ne peut que constater l'existence d'un consensus international visant à favoriser les enquêtes et à supprimer les obstacles traditionnels à l'accès transnational aux données bancaires. À la nécessité de faciliter l'accès transnational s'oppose toutefois la nécessité de prendre en compte les intérêts des personnes affectées, les banques et leurs clients. Or, ces intérêts ne sont pas appréhendés de la même façon des deux côtés de l'Atlantique, ni même entre États membres de l'Union européenne.
Pourquoi le caractère privé des données détenues par des banques devrait-il être pris en considération dans le cadre d'une enquête pénale ? Pourquoi encadrer cet accès, qu'il soit national ou transnational ? Les intérêts de l'enquête ne devraient-ils pas toujours l'emporter ?
L'apparente harmonie internationale visant à faciliter les enquêtes transnationales dissimule en réalité la diversité des réponses à ces questions et le caractère très fragmenté du cadre juridique relatif à l'accès transnational aux données bancaires. Ce dernier gagnerait à être refondé sur des principes communs, une appréhension commune des enjeux liés à l'accès aux données bancaires.
Pour cela une analyse comparative des conceptions européenne et américaine permettant d'évaluer les conditions de cette convergence est un préalable nécessaire.
7 décembre 1941 : la flotte impériale japonaise bombarde, sans déclaration de guerre, la base américaine de Pearl Harbor, dans les îles Hawaii. La guerre devient mondiale. Le Pacifique et l'Asie s'embrasent. Le Japon lie définitivement son sort à l'Allemagne nazie et l'Italie fasciste. Les Alliés parviendront à briser l'expansion japonaise, avant d'entamer une vaste contre-offensive qui s'achèvera par l'horreur nucléaire d'Hiroshima et de Nagasaki, en 1945.
Pour la première fois en France, le présent ouvrage tente d'explorer ce conflit dans tous ses aspects, de ses origines à son legs mémoriel, qui divise toujours l'Asie. Grandes opérations, intrigues diplomatiques, mobilisation des civils rythment un récit retraçant la course folle de l'empire japonais vers sa chute.
Nicolas Bernard met en évidence l'ambiguïté d'une croisade minée par des ambitions rivales : les États-Unis affichent leur intention de refaçonner le continent asiatique, alors que la Grande-Bretagne, la France et les Pays-Bas cherchent à récupérer leurs colonies... lesquelles ne l'entendent pas de cette oreille !
Le tableau ne serait pas complet s'il omettait la Chine, théâtre méconnu, territoire dévasté, peuple martyrisé, et dont les divisions sont lourdes de guerre civile. Le tout, alors que l'URSS joue son propre jeu.
Puisant à de nombreuses sources, notamment correspondances et journaux intimes, s'intéressant aussi bien aux décisions des Grands qu'à la destinée des individus, cette fresque dépeint surtout une époque où la méconnaissance de l'autre conduit aux plus graves erreurs de calcul et aux pires atrocités.
Ce Précis de droit des biens vise un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Sans prétendre à l'exhaustivité (doctrinale notamment), il entend offrir un point de vue synoptique sur la matière, tout en veillant à assurer une présentation aussi condensée et accessible que possible, (nombreuses) illustrations jurisprudentielles à l'appui.
Entre autres spécificités de cet ouvrage, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose et superficie en tête : la ville de Louvain-la-Neuve, la commune d'Etterbeek et les montages immobiliers fondés sur les techniques de démembrement de la propriété. Riches d'enseignements pour la discipline du droit des biens, ces particularités et expériences justifient amplement l'examen approfondi qui leur est consacré, dans la septième partie de l'ouvrage, mise à jour à la suite des changements apportés par la loi du 25 avril 2014.
Pour le reste, l'ouvrage s'articule autour d'une épine dorsale classique. La notion de biens sera ainsi analysée dans un premier temps, suivie de la matière de la propriété et ensuite des droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, superficie, emphytéose et servitude). Toutefois, parce qu'il constitue le reflet autant que l'antichambre de la propriété (et, plus largement, de tout droit réel), le concept protéiforme de possession bénéficiera d'un éclairage renforcé tout au long de ce Précis et, du reste, sera abordé en prélude du droit de propriété.
Au final, ces droits réels - qu'on a sur nos biens - donnent la mesure, par leur diversité, de la complexité de notre rapport au monde qui nous entoure. Pluriels, nos besoins requièrent des mécanismes juridiques adaptés. Telle est la richesse de la matière du droit des biens.
Le 27 juillet 2017, la Région de Bruxelles-Capitale a pris son ordonnance portant régionalisation du bail, laquelle est entrée en vigueur le 1er janvier 2018. Ce texte s'est intégré dans le Code bruxellois du logement, formant un nouveau titre XI dédié aux « baux d'habitation » (à partir de l'article 215).
Si le législateur bruxellois n'a pas voulu révolutionner la matière, les changements sont tout de même légion : informations précontractuelles, documents exigibles des candidats preneurs, état du bien loué, travaux économiseurs d'énergie, bail de rénovation, grille indicative des loyers, enregistrement, cession du bail, souslocation, décès du preneur, bail de courte durée, ... sans compter l'instauration de tout nouveaux régimes consacrés au bail étudiant, à la colocation et au bail glissant.
Autant de bonnes raisons pour passer au crible ce titre XI du Code bruxellois du logement (article par article), en apportant à chaque disposition légale un commentaire aussi bien descriptif que critique.
DROIT BELGE.
Le 4 février 2020 a été promulguée une loi remaniant en profondeur la matière du droit des biens (pour une entrée en vigueur fixée au 1er septembre 2021). Prenant place dans un mouvement de refonte général du Code civil, cette entreprise de rénovation s'avérait plus que nécessaire, notamment pour adapter aux réalités de son temps un corps de règles très peu retouché depuis son adoption en 1804.
Non content de revisiter chacun des droits réels (propriété, copropriété, usufruit, servitude, emphytéose, superficie...), le législateur introduit des régimes nouveaux, relatifs au patrimoine, à la copropriété volontaire, aux troubles de voisinage, à la propriété par volumes, etc. La modernisation dans la continuité, en somme. Cette réforme capitale, qui redessine le paysage du droit des biens, le présent ouvrage en expose la philosophie et le contenu, en visant autant que possible l'exhaustivité et en multipliant les comparaisons avec le système antérieur.
De manière générale, cet ouvrage s'adresse à un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Entre autres spécificités, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose (ville de Louvain-la-Neuve) et superficie (commune d'Etterbeek et community land trust) en tête.
Cet ouvrage braque le projecteur sur ce véhicule juridique méconnu, afin de doter les praticiens d'un outil exhaustif et critique pour les aider à s'orienter dans les arcanes de cette matière.
Avec le temps (et la régionalisation de pans entiers de compétences fédérales), les réglementations adoptées entre autres par la Région de Bruxelles-Capitale relativement au logement ont pris une ampleur considérable. Elles gouvernent désormais la grande majorité des aspects de la politique de l'habitat : lutte contre l'insalubrité, permis d'urbanisme, amélioration de la performance énergétique des bâtiments...
Or, il se trouve que les institutions du bail et du contrat de vente sont, jusqu'ici, toujours régies par des lois fédérales. Il s'ensuit fatalement des « collisions » entre normes portant sur le même objet mais prises par des niveaux de pouvoir différents. Et l'impact est d'autant plus fort que ni l'État fédéral ni les régions n'ont prévu les conséquences juridiques à attacher à ces cas d'entrecroisement de prérogatives. Au minimum, une certaine incertitude règne.
Concrètement, quelle peut être la validité d'un bail relatif à un logement méconnaissant les règles régionales de salubrité ? ou dépourvu de certificat PEB ? ou encore aménagé en contrariété avec les règles urbanistiques ? Et quid de l'éventuel contrat de vente afférent à un tel bien ?
C'est à instruire ces importantes questions juridiques que va s'employer le présent ouvrage qui reprend les exposés présentés lors de l'après-midi d'étude organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 7 mai 2015. Ce, en convoquant différents points de vue (monde académique, barreau, administration, magistrature et notariat), tant il est vrai que la réalité immobilière est multidimensionnelle et doit être appréhendée dans sa globalité, par l'ensemble des acteurs concernés.
Cela fait bientôt vingt ans que le Constituant belge a inséré dans notre charte fondamentale un article 23 consacrant le droit à un logement décent.
Dès son adoption, cette disposition a charrié son lot d'interrogations, tant sur son contenu que sa mise en oeuvre :
Quel sens conférer à l'adjectif « décent » ?
Quel contenu donner aux « obligations correspondantes » mises à charge du bénéficiaire ?
L'article 23 a-t-il effet direct ?
Qui est le débiteur de cet attribut juridique inédit ?
Celui-ci est-il susceptible de produire des effets de droit entre particuliers ? etc.
Ces questions, et de nombreuses autres encore, les cours et tribunaux belges ont eu l'occasion de les instruire, et de leur donner des réponses fouillées, parfois inattendues, toujours stimulantes. C'est que, indépendamment des éventuelles concrétisations législatives, des plaideurs audacieux n'ont pas hésité à invoquer en justice très rapidement l'article 23 de la Constitution, faisant leur le principe suivant lequel il ne faut pas attendre qu'un droit soit directement applicable pour en exploiter les ressources; c'est, tout à l'inverse, son utilisation judiciaire répétée qui lui donnera consistance.
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage le recensement de l'ensemble des décisions de justice belges ayant mobilisé le droit au logement (100 très exactement en tout !), classées par thème et agrémentées chacune d'une analyse. Il s'agit, par là, d'étudier « l'impact » du droit constitutionnel au logement sur chacune des décisions prises. Quel poids lui reconnaît-on dans la solution dégagée in casu ?
Ceci étant, le passage en revue ici proposé de la jurisprudence belge en matière de droit au logement ne se réduit nullement à de la casuistique pure. L'analyse qui assortit chacune des décisions donne ainsi l'occasion de traiter toutes les questions théoriques qui, à propos de cette prérogative relevant des droits économiques, sociaux et culturels, se posent traditionnellement en doctrine.
Dernier représentant de son peuple, l'elfe Koru se voit contraint de délaisser sa forêt après que celle-ci ait été détruite par une météorite. Muni d'une amulette rouge apparue lors de la chute des objets célestes, ce survivant se dirige alors vers les terres désertiques et comprend, en surveillant un village de Dreks, que la pierre dont il est en possession est le fruit de nombreuses convoitises. Fuyant à présent, il croise sur sa route un être aussi déshérité que lui : Vulka, Volros à jamais bannie par son père. En dépit des dissensions qui opposèrent leurs peuples, malgré leurs différences, tous deux joignent alors leurs destinées et décident de se rendre chez les Volros, peuple lié au feu, afin de découvrir les capacités de l'énigmatique talisman. Koru ne sait pas encore que l'attend, en ces lieux ennemis, la plus pesante des prophéties.
Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s'est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l'État, qui a confié aux instances régionales de nouvelles compétences (bail d'habitation, bonus logement, .). C'est dire si un ouvrage dédié spécifiquement aux politiques du logement menées par les Régions s'indique.
Dans ce cadre, Bruxelles occupe une place à part. Région-Capitale, elle cumule les difficultés en effet : bâti ancien, loyers et prix de vente plus élevés que dans le reste du pays, moyenne de revenus des habitants plus faible en revanche, accroissement démographique important, réserves foncières quasiment épuisées, taux de vacance immobilière élevé, etc.
Aussi, il a paru instructif d'étudier de près l'architecture normative déployée par la Région bruxelloise en vue de relever ces défis. Dans une ambition tendant à l'exhaustivité, tous les volets ou presque ont été analysés : insalubrité, inoccupation des logements, habitat social, accès à la propriété, parc locatif des communes et CPAS, agences immobilières sociales, aides et primes, règles anti-discrimination. sans oublier le droit au logement.
Les massacres successifs au sein de cette secte ont fait 74 morts. Qui a tué ? Qui a ordonné la mort ? Une main extérieure est-elle intervenue en Suisse, puis en France ? Tant de questions auxquelles les trois journalistes ont voulu donner des réponses sérieuses, en menant l'enquête en Suisse, en Belgique et au Canada.
La réalisation de ports de plaisance s'est faite à un rythme soutenu au cours de quarante dernières années sur l'ensemble des littoraux ouverts aux pratiques récréatives. Ces équipements portuaires ont ainsi répondu à la croissance rapide de la flottille de navire de plaisance. Ils constituent aujourd'hui des pôles structurants de l'espace côtier. Le littoral français offre, à cet égard, un domaine d'étude particulièrement riche. Par leur coût financier, la diversité de leurs fonctions, leurs implications environnementales, les ports de plaisance représentent des enjeux complexes.
"Voilà des commentaires d'Evangile qui n'endorment pas ! Ils sont porteurs de vie et chargés de l'expérience des femmes et des hommes de ce temps. Le ministère en paroisse, en ACO (Action catholique ouvrière) et en JOC (jeunesse ouvrière chrétienne) offre un lieu de relations humaines extrêmement riche. C'est une école de vie qui donne des couleurs à l'Evangile et une liberté de ton pour exprimer le message de Jésus. " Jacques Gaillot, évêque de Partenia.