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Nicolas De Sadeleer
5 produits trouvés
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Manuel de droit institutionnel et de contentieux européen
Nicolas de Sadeleer
- Bruylant
- Paradigme ; Manuels
- 2 Décembre 2021
- 9782802770824
Le rôle du droit européen dans la solution du litige.
Tout juriste peut être confronté à un problème juridique où des questions de droit européen se posent. Il lui sera nécessaire de comprendre le rôle que ce dernier pourrait jouer dans la solution du litige. -
Droit des déchets de l'UE ; de l'élimination à l'économie circulaire
Nicolas de Sadeleer
- Bruylant
- 26 Octobre 2016
- 9782802751113
Alors qu'il y a peu la majorité des déchets était éliminée, ils sont devenus, dans le cadre d'une économie circulaire, un enjeu économique primordial. Aussi les réglementations internationales et de l'Union européenne applicables à la gestion des déchets ont constamment évolué en vue d'accentuer la valeur économique des objets et des substances dont on se défait. L'interprétation et l'application de ces règles ne sont pas pour autant aisées. Le droit de l'Union européenne applicable à la gestion des déchets revêt en effet des contours mouvants car il se trouve tiraillé entre la politique de l'environnement et celle du marché intérieur.
Animé d'un souci constant de systématisation et de clarification, l'ouvrage décrit les incidences du droit primaire et du droit dérivé sur les pouvoirs de police des États membres en matière de gestion des déchets. Au-delà d'une analyse descriptive des textes en vigueur, on tente, dans une perspective critique, de mettre en exergue les virtualités et les faiblesses d'un pan important du droit de l'Union européenne.
Cet ouvrage s'adresse aux praticiens spécialisés en droit administratif et en droit de l'environnement ainsi qu'aux universitaires et à toute personne intéressée par le sujet.
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Environnement et marché intérieur (3e édition)
Nicolas de Sadeleer
- Universite De Bruxelles
- 20 Mai 2010
- 9782800414768
L'ouvrage entend non seulement faire le point sur l'état du droit applicable, y compris l'apport de la jurisprudence, mais aussi proposer des pistes en vue de concilier les dimensions économique et environnementale. Ne s'adressant pas uniquement à des spécialistes, il cherche à rendre accessible une matière touffue et évolutive à un large public de praticiens du droit.
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Le principe de précaution
François Ewald, Christian Gollier, Nicolas de Sadeleer
- Que Sais-Je ?
- 5 Janvier 2009
- 9782130566298
Pratiquement inconnu jusqu'au milieu des années 90, le " principe de précaution " est devenu, avec l'affaire de la vache folle, une expression populaire.
On le brandit désormais comme le talisman dont la seule invocation devrait protéger les citoyens contre tous les risques qui les menacent, et l'on invoque son application dans les domaines les plus hétérogènes (climat, couche d'ozone, ogm, santé, jusqu'aux conditions d'utilisation des armes sur les champs de bataille), au point que ce principe, apparu dans les années 70, devient synonyme de politique de sécurité.
Il n'y aura bientôt plus personne qui ne se croira obligé d'agir par précaution. cet ouvrage se propose de clarifier ce principe en réunissant trois expertises, économique, juridique et philosophique.
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Responsabilité, risques et progrès
François Cuvelier, Nicolas De Sadeleer, Gaëlle Fruy, Isabelle Lutte, Hugo Nieuwenhuyse
- Larcier
- Ub3
- 10 Novembre 2021
- 9782807931428
Quelques enjeux du droit de la réparation des dommages.
L'ouvrage s'arrête sur quelques-uns des enjeux actuels auxquels le cadre législatif doit et devra répondre dans les domaines de l'environnement, des technologies numériques et des progrès pharmaceutiques.
