Olivier Caprasse

  • Les joint ventures

    Olivier Caprasse

    • Larcier
    • 15 Novembre 2017

    Les Joint Ventures constituent une forme spécifique de coopération entre entreprises, à laquelle il est fréquemment recouru dans le cadre des opérations du commerce national comme international. De la rédaction du contrat de base à la dissolution du partenariat, ces Joint Ventures mettent en présence des enjeux qui relèvent de disciplines juridiques diverses : droit des sociétés, bien sûr, mais aussi droit social, droit de la concurrence, droit fiscal ou bien encore droit comptable.
    Dans l'approche pluridisciplinaire qui caractérise ses travaux, la Commission Royale Droit et Vie des Affaires (CRDVA) a réuni à Bruxelles, le 12 octobre 2017, des spécialistes de ces matières afin de présenter les principaux aspects de droit belge et international en relevant. Le présent ouvrage réunit leurs contributions. Alliant rigueur scientifique et recherche d'une utilité directe dans la vie des affaires, celles-ci contiennent nombre de considérations pratiques à l'attention des opérateurs du monde économique, en ce compris des exemples de clauses et usages dans le secteur.

  • Plus que jamais, la recherche de la voie procédurale la plus appropriée est au coeur des préoccupations des justiciables, de leurs conseils, des juges et du législateur.
    On pense ainsi aux nombreuses initiatives prises par différents tribunaux et barreaux et aux réformes législatives actuellement en discussion.
    Cet ouvrage de la CUP devrait permettre au lecteur de faire le point sur ce que sont devenus certains modes alternatifs de règlement des conflits ainsi que sur ce qu'ils pourraient devenir, en faisant en tout cas le tour des possibilités qu'ils offrent, qu'il s'agisse de l'arbitrage, de la médiation.

  • Le CSA commenté par une vingtaine d'éminents spécialistes.

    Cet ouvrage rassemble les contributions francophones au cycle de conférences consacrées au Code des sociétés et des associations qui a été organisé par sept facultés de droit belges à Anvers, Bruxelles, Gand, Liège, Louvain et Louvain-la-Neuve.

    Le nouveau Code constitue une réforme fondamentale pour toutes les entreprises organisées en groupements contractuels ou dotés de la personnalité juridique. Il comporte des évolutions substantielles et des modifications opportunes pour rendre le droit belge des groupements plus flexible, fonctionnel, efficace et compétitif.

    Tous les professeurs de droit des sociétés du pays se sont associés pour proposer, en synergie et en harmonie, des analyses cohérentes et complémentaires traçant les lignes de force, offrant une étude pointue des nombreux changements intervenus, répondant aux multiples questions suscitées et traitant de thèmes aussi variés que : l'entrée en vigueur et le champ d'application ; l'émission et la cessibilité des titres ; la responsabilité des administrateurs et la saine gouvernance ; l'équilibre entre l'intérêt social et l'intérêt légitime ; la consolidation des conventions et la résolution des conflits... Sans oublier les liquidations, restructurations et transformations de société ainsi que les aspects fiscaux, comptables et financiers de la réforme.

    La plus-value de cet ouvrage n'échappera pas aux lecteurs : ses auteurs ayant participé, de près ou de loin, à la conception du CSA 2019, leurs brillantes réflexions et réponses éclairent les zones d'ombre et guident le cheminement des praticiens.

  • Cet ouvrage est le premier exclusivement consacré aux conflits entre associés dans les SA, SPRL et SCRL. Il est destiné à tous ceux qui sont soucieux de prévenir de tels conflits ou de les résoudre au mieux, à quelque titre que ce soit : dirigeants de sociétés, associés, magistrats, avocats, notaires, réviseurs ou encore juristes d'entreprise. Les auteurs, qui enseignent et pratiquent tous deux le droit des sociétés, y livrent une analyse théorique approfondie mais également une approche pratique de la matière, offrant ainsi plusieurs niveaux de lecture, selon les besoins.

    L'ouvrage examine, dans une première partie, les principaux mécanismes conventionnels et statutaires de prévention des blocages et abus au sein de la société : clause de renvoi, mandat irrévocable, action-charnière, limitation statutaire du droit de vote, désignation des administrateurs par vote cumulatif ou sur proposition contraignante, etc.

    La seconde partie de l'ouvrage est dévolue à la résolution des conflits. Sont tout d'abord envisagés les modes extrajudiciaires de résolution, spécialement l'exclusion et le retrait des associés prévus par les statuts ou les pactes d'actionnaires. Les remèdes judiciaires sont ensuite étudiés, après avoir rappelé le rôle déterminant que jouent les principes de proportionnalité et d'intérêt social dans la hiérarchie des procédures : mesures de référé telles que la mise sous séquestre de titres et la désignation d'un expert-vérificateur ou d'un administrateur provisoire ; annulation des décisions sociales ; exclusion et rachat forcé ; dissolution des sociétés. L'étude de la résolution des conflits donne également lieu à un examen approfondi des nombreux modes alternatifs de règlement des différends, spécialement la médiation et l'arbitrage.

  • Ce n'est pas à une simple coordination du Code des sociétés que nous assistons aujourd'hui, mais bien à une refonte complète de celui-ci, emportant de nombreux bouleversements :
    - suppression de diverses formes sociétaires.
    - suppression du capital dans ce que l'on appellera désormais les S.R.L.
    - réforme de la gouvernance dans les S.A.
    - caractère supplétif de la révocabilité ad nutum des administrateurs.
    - possibilité pour une S.A. de n'avoir qu'un actionnaire.
    - etc.
    Ce nouveau Code permettra aussi de réunir, dans un même corpus législatif, sociétés, associations et fondations.
    Le présent ouvrage propose un aperçu des changements les plus importants introduits par cette réforme fondamentale.

    Auteurs : Roman Aydogdu, Olivier Caprasse, Henri Culot, Yves De Cordt, Deborah Gol, Aurore Jansen, Laura Léonard, Lorène Nickels.

  • Une quinzaine de professeurs issus de toutes les universités belges se sont réunis autour d'un ouvrage pour partager leur vision de l'avenir du droit des sociétés en Belgique.

    Ils y ont exposé et défendu plusieurs études, réflexions et propositions destinées à moderniser le droit des sociétés en Belgique en le codifiant.

    Y sont abordés les finalités et les perspectives de ce nouveau code, l'articulation du régime des sociétés de personnes, l'approche des dichotomies classiques en droit des sociétés, la limitation du nombre des sociétés de capital, la nécessité de simplifier et de rationaliser la réglementation des sociétés publiques, le régime DIP du siège social et les associations.

    *** Een vijftiental professoren, verbonden aan alle Belgische universiteiten, hebben zich verenigd rond een boek om hun visie op de toekomst van het Belgische Vennootschapsrecht te delen.

    Er werden verschillende studies, analyses en voorstellen uiteengezet en verdedigd met het doel het vennootschapsrecht in België te moderniseren door het te codificeren De doelstellingen en de vooruitzichten van deze nieuwe codex werden naar voren gebracht, de organisatie van het regime van de personenvennootschappen, de aanpak van de klassieke dichotomieën in het vennootschapsrecht, de beperking van het aantal kapitaalvennootschappen, de noodzaak om de reglementering van de publieke vennootschappen te vereenvoudigen en te rationaliseren, het IPR-regime van de maatschappelijke zetel en de verenigingen.

  • Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010.

    Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l'information en droit des sociétés.

    Après l'exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d'une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d'associé et, d'autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société.

    Un exposé particulier est consacré à l'importance des documents sociétaires (procès- verbaux, rapports divers, comptabilité).

    S'agissant du droit à l'information, le pouvoir d'investigation des actionnaires, tout d'abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail.

    Enfin, les rôles respectifs du juriste d'entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l'information sont analysés.

    Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s'agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.

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