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Philippe Malingrey
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La reglementation du travail - contrats de travail, remuneration, sante, securite, relations sociale
Philippe Malingrey
- Ellipses
- 1 Décembre 2005
- 9782729824921
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Introduction au droit de l'environnement (5e édition)
Philippe Malingrey
- Lavoisier - Technique Et Documentation
- 17 Février 2011
- 9782743013318
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels.
Cette cinquième édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement. Elle présente notamment les importantes avancées législatives apportées par le Grenelle de l'environnement en matière de protection de l'environnement afin de rendre compatible la croissance économique avec un développement durable.
Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires aux champs d'application de la loi dite Grenelle II : bâtiment et urbanisme, consommation d'énergie, organisation des transports, préservation de la biodiversité, sécurité sanitaire, traitement des déchets, gouvernance écologique. Les six parties de cette Introduction au droit de l'environnement développent successivement :
Les administrations chargées de la gestion de l'environnement , la protection de la diversité biologique , la protection du patrimoine et la qualité du cadre de vie , la lutte contre les pollutions et les nuisances , la protection des populations face aux risques naturels et technologiques , la protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin.
Introduction au droit de l'environnement est destiné aux étudiants engagés dans un cursus LMD en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement.
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Introduction au droit de l'environnement 5 ed [ebook]
Philippe Malingrey
- Lavoisier - Technique Et Documentation
- 16 Février 2011
- 9782743017842
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Introduction au droit de l'environnement (4. ed.)
Philippe Malingrey
- Lavoisier - Technique Et Documentation
- 13 Juin 2008
- 9782743010768
Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels. Cette quatrième édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement : rénovation des dispositions relatives aux autorisations d'urbanisme (décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007), sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (décret n° 2007-49 du 11 janvier 2007), dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur le marché de produits composés en tout ou partie d'OGM (décret n° 2007-358 du 19 mars 2007), attributions de l'actuel ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables (décret n° 2007-995 du 31 mai 2007), évaluation et gestion des risques d'inondation (directive 2007/60/CE du 23 octobre 2007), INB et contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives (décret n° 2007-1557 du 2 novembre 2007), instauration du système de bonus/malus écologique pour l'acquisition de véhicules neufs et peu polluants (loi de finances rectificative n° 2007-1824 du 25 décembre 2007). Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires au droit de l'environnement industriel et des références plus nombreuses à la jurisprudence en vigueur.
Les six parties de cette Introduction au droit de l'environnement développent successivement : les administrations chargées de la gestion de l'environnement, la protection de la faune et de la flore, la protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie, la lutte contre les pollutions et les nuisances, la protection des populations face aux risques naturels et technologiques, la protection de l'air, de l'eau, du sol et de la mer.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants engagés dans un cursus LMD en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement.
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Cadre juridique de la prévention et de la réparation des risques professionnels
Philippe Malingrey
- Tec Et Doc
- Sciences Du Risque Et Du Danger
- 17 Décembre 2008
- 9782743011017
La réglementation relative à la prévention et à la réparation des risques professionnels s'est développée de manière significative ces dernières années. Elle impose aux responsables des différentes organisations concernées le respect d'obligations réglementaires de plus en plus lourdes et complexes, susceptibles d'engager leurs responsabilités civiles et parfois pénales. Le développement du contentieux est d'ailleurs là pour rappeler que les problématiques relatives à l'obligation de résultats en matière de santé et de sécurité au travail constituent un risque juridique non négligeable. Cadre juridique de la prévention et à la réparation des risques professionnels aborde l'ensemble de la réglementation relative à ces deux questions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité , il expose ensuite le rôle des différents organismes et institutions en matière de prévention des risques professionnels , il analyse enfin les modalités de prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles. L'ensemble constitue ainsi une synthèse claire et concise, illustrée de très nombreux extraits tirés de la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aux responsables HSE ou QSE, aux chefs d'établissements, aux membres des CHSCT, aux professionnels de santé intervenant en matière de risques professionnels et aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en sécurité et prévention des risques professionnels.
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Droit de l'environnement ; comprendre et appliquer la réglementation
Philippe Malingrey
- Tec Et Doc
- 3 Février 2016
- 9782743021443
Droit de l'environnement - Comprendre et appliquer la réglementation aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels. Il s'articule autour de six parties qui développent successivement :
- les administrations chargées de la gestion de l'environnement ;
- la protection de la diversité biologique ;
- la protection du patrimoine et la qualité du cadre de vie ;
- la lutte contre les pollutions et les nuisances ;
- la protection des populations face aux risques naturels et technologiques ;
- la protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin.
De très nombreuses références jurisprudentielles permettent aux lecteurs d'illustrer et d'approfondir les notions présentées. Cette sixième édition de l'ouvrage Introduction au droit de l'environnement, augmentée et mise à jour, intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation et de la jurisprudence en matière de droit de l'environnement, concernant notamment la culture d'organismes génétiquement modifiés, les secteurs agroalimentaire et forestier, l'urbanisme, la gestion des milieux aquatiques, la police de l'environnement et les risques technologiques majeurs - établissement Seveso 3. -
Cadre juridique de la prevention et de la reparation des risques professionnels coll sciences du ris
Philippe Malingrey
- Tec Et Doc
- 15 Janvier 2009
- 9782743018948
La réglementation relative à la prévention et à la réparation des risques professionnels s'est développée de manière significative ces dernières années. Elle impose aux responsables des différentes organisations concernées le respect d'obligations réglementaires de plus en plus lourdes et complexes, susceptibles d'engager leurs responsabilités civiles et parfois pénales. Le développement du contentieux est d'ailleurs là pour rappeler que les problématiques relatives à l'obligation de résultats en matière de santé et de sécurité au travail constituent un risque juridique non négligeable. Cadre juridique de la prévention et à la réparation des risques professionnels aborde l'ensemble de la réglementation relative à ces deux questions. Il détaille d'abord les conditions de l'obligation générale de sécurité , il expose ensuite le rôle des différents organismes et institutions en matière de prévention des risques professionnels , il analyse enfin les modalités de prise en charge des accidents du travail et des maladies professionnelles. L'ensemble constitue ainsi une synthèse claire et concise, illustrée de très nombreux extraits tirés de la jurisprudence. Cet ouvrage est destiné aux responsables HSE ou QSE, aux chefs d'établissements, aux membres des CHSCT, aux professionnels de santé intervenant en matière de risques professionnels et aux étudiants inscrits dans un parcours LMD en sécurité et prévention des risques professionnels.
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