Valérie Malabat

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. En un seul ouvrage, qui s´adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) :
    - un cours complet sur les principales infractions ;
    - des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l´examen.
    Le cours prend notamment en compte les dispositions sur le harcèlement, les disparitions forcées, la réduction en esclavage, le travail forcé, la réduction en servitude ou encore le terrorisme, ainsi que les modifications relatives notamment aux discriminations ou à la violation de domicile.

  • La propriété du 21e siècle Nouv.

    La propriété du XXIe siècle remet en question le modèle ancestral, à savoir s'il est toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement.
    Un modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ? Le modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ?

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien.

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression.
    Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la égalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien. destiné aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (crfpa, commissaire de police, enm), cet ouvrage comprend un cours complet sur les principales infractions; des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen.
    L'ouvrage comporte une présentation entièrement refondue des réformes récentes relatives, d'une part, à la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs et, d'autre part, à la prévention de la délinquance. le cours, actualisé en juin 2007, prend également en compte les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme, au traitement de la récidive, à la protection de l'enfance ainsi qu'à l'immigration et à l'intégration.

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression. Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien.
    Cet ouvrage comprend :
    - un cours complet sur les principales infractions ;
    - des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen.

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression.
    Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien.

    En un seul ouvrage, qui s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) :  - un cours complet sur les principales infractions ;
    - des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen.

    Le cours, actualisé en juillet 2013,prend notamment en compte les nouvelles dispositions sur le harcèlement sexuel, la vente frauduleuse de titres d'accès à des manifestations sportives ou culturelles, ainsi que les modifications relatives aux discriminations, au harcèlement moral ou encore à la corruption.

  • Cette branche du droit pénal étudie les différentes infractions, leurs éléments constitutifs, les modalités de leur répression.
    Chaque infraction devant être incriminée et définie par un texte, en application du principe de la légalité criminelle, l'étude de ces textes et de chaque infraction est primordiale pour l'universitaire comme pour le praticien.
    En un seul ouvrage, qui s'adresse aux étudiants en droit (licence, master) et aux candidats aux concours (CRFPA, commissaire de police, ENM) :
    - un cours complet sur les principales infractions ;
    - des compléments pédagogiques qui facilitent leur compréhension et préparent à l'examen.

  • La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d'une perte de qualité. Il a semblé souhaitable de compléter la réflexion déjà menée sur les conséquences de l'exigence de qualité sur l'élaboration de la norme par une étude des interactions entre qualité et application de la norme. Afin de mener à bien cette recherche, deux colloques ont ainsi été organisés dans le but de comprendre l'exigence de qualité lors de l'application de la norme, les modes d'élaboration de la norme étant d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. Cet ouvrage s'interroge ainsi d'une part, sur l'impact du temps sur la qualité de la norme. Schématiquement, le temps interagit avec la norme au moment de son entrée en vigueur et au cours de l'application de la norme au moyen de techniques normatives telles les dispositions transitoires, les décrets d'application ou encore les lois expérimentales. Ces divers outils nous ont conduit à nous poser des questions au regard de la qualité des normes : le droit transitoire, est-il un gage de qualité de la norme ? La pérennité de la norme est-elle aussi une garantie de qualité ? Cet ouvrage apprécie d'autre part, l'enjeu du choix des normes sur la qualité de la norme. Les mots de la norme, sont de plus en plus nombreux. Cet afflux de mots ne participe-t-il pas d'une perte de qualité de la norme ? Pour répondre à cette question, les contributeurs se sont penchés sur trois problématiques : la compréhension des mots, l'interprétation des mots et enfin l'instrumentalisation des mots. Cet ouvrage retrace ainsi les réflexions conduites lors des deux colloques consacrés au Temps de la norme et aux Mots de la norme. Il est complété de deux études, qualitative et quantitative, permettant de mieux appréhender le sentiment communément admis de perte de qualité de la norme.

  • La question de la qualité des normes se pose de longue date déjà et le constat est communément fait d'une perte de qualité. Pour dépasser ce simple constat, il a semblé souhaitable d'engager une réflexion sur le sens et le contenu de l'exigence de qualité dans un contexte normatif en pleine mutation. L'exigence de qualité de la norme ne semble en effet aujourd'hui pouvoir se comprendre que dans une approche globale tenant compte de la place de la norme interne dans des contextes international et interne plus complexes. La recherche s'est ainsi attachée à confronter l'exigence de qualité avec la diversification et la complexification des sources entendues dans une dimension verticale (tant dans l'ordre supra-législatif que dans l'ordre infra-législatif) mais aussi horizontale ce qui met en concurrence la loi avec d'autres sources... A ce pluralisme normatif s'ajoute en outre une expansion du champ d'intervention de la règle de droit. Le développement néolibéraliste du rôle de l'Etat se traduit en effet par un accroissement de la production normative et sans doute également par un changement de fonction de la règle. La recherche du contenu de l'exigence de qualité des règles de droit implique donc aussi de s'interroger davantage sur la fonction de cette règle si l'on considère que la qualité de la règle doit s'apprécier au regard de sa finalité.

    Afin de mener à bien cette recherche, trois colloques ont été organisés dans le but de comprendre l'exigence de qualité lors du processus d'élaboration de la norme, les modes d'élaboration de la norme étant d'inévitables critères d'appréciation de sa qualité. Cet ouvrage retrace ainsi les réflexions conduites lors de ces trois colloques relatifs :
    -Au rôle essentiel aujourd'hui dévolu aux professionnels du droit au sein du processus d'élaboration de la norme, -A la place des "petites sources du droit" dans le processus d'élaboration des normes, A la place des jurisprudences dans la qualité de la norme en se demandant notamment si le dialogue des juges contribue à améliorer la qualité de la norme ou au contraire participe au déclin de cette qualité.

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