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Vauplane Hubert De
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Il s'agit de notes rédigées pendant le conflit, puis mises en forme après-guerre. Restés entre les mains de la famille, Hubert de Vauplane a découvert ces manuscrits il y a peu de temps et les a retranscrits et en a expliqué les termes les plus techniques.
Ces lignes sont un témoignage au quotidien de la vie de prêtre et de séminariste au milieu des soldats, présents, l'un comme infirmier, l'autre comme aumônier.
L'ainé des cousins termina sa formation de théologien après-guerre, puis pris la direction de l'établissement scolaire jésuite parisien Saint Louis de Gonzague (« Franklin »), puis de celui de Sainte Geneviève (« Ginette ») à Versailles. Le cadet ne survécut que peu d'années à la guerre, trop affaibli par les maladies contractées en Orient.
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Théophile Berlier : Révolutionnaire et rédacteur oublié du Code civil
Hubert de Vauplane
- Michel De Maule
- Biographie
- 17 Octobre 2024
- 9782876237698
La Révolution et l'Empire révèlent encore des découvertes de parcours étonnants. Celui de Théophile Berlier en est l'illustration même. Jeune avocat en 1789, Théophile Berlier est élu député de la Côte d'Or à la Convention nationale où très vite il s'impose comme l'un des piliers du comité de législation, organe qui prépare les lois visant à modifier en profondeur la société issue de l'Ancien régime, à commencer par le droit de la famille. Président de la Convention nationale, membre du Comité de salut public, puis député sous le Directoire au Conseil des Cinq-cents dont il devient aussi le président, substitut au Tribunal de Cassation, il est nommé par Bonaparte dans la première fournée des conseillers d'Etat au sein du Comité de législation et président du Conseil des prises. Il est l'un des principaux rédacteurs du code civil, mais aussi du code pénal, du code d'instruction criminelle et d'autres codes, l'artisan de nombreuses lois, comme celle sur la création des Ecoles de droit après la disparition sous la Révolution des facultés de droit. Régicide, il est exilé à Bruxelles d'où il ne reviendra qu'en 1830. Théophile Berlier a fait partie de ce petit groupe d'avocats sous la Révolution qui ont pensé que seule la loi pouvait modifier en profondeur la société. Il est ainsi notamment l'un des artisans de la suppression de l'autorité paternelle, mais aussi de la défense du divorce nouvellement institué, de l'égalité des époux dans le mariage, de la reconnaissance des droits aux enfants naturels et aux personnes adoptées, de l'égalité de traitement lors des successions. Sa vision de la famille s'appuie sur une conception humaniste où la fraternité et l'égalité doivent remplacer l'organisation quasi-divine du pater familias. Sa vision de la société a tout simplement plus de 150 ans d'avance. Cette biographie retrace les évènements de la Révolution et de l'Empire vus par un légiste, offrant ainsi une autre vision de l'histoire, sous l'angle d'un jacobin rallié à Napoléon mais resté fidèle à ses convictions républicaines.
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Droit banquaire et financier Tome 2
Jean-pierre Mattout, Hubert de Vauplane
- Revue Banque
- 9 Février 2000
- 9782863252680
Pour cette première édition, les thèmes abordés se regroupent en cinq grandes catégories: droit bancaire, droit des sociétés, droit communautaire, droit financier et droit pénal. En effet, à côté des questions de droit bancaire:
Les banques étant aussi des sociétés et conseillant leurs clients sur les opérations de haut de bilan, les questions de droit des sociétés les intéressent au premier chef;
L'importance sans cesse croissante du droit communautaire, spécialement en droit bancaire, devait aussi être abordée;
Même si la loi du 2 juillet 1996 a souhaité organiser un métier du titre indépendant de la profession bancaire, il n'en reste pas moins que les activités liées aux marchés financiers sont aujourd'hui principalement exercées par des établissements de crédit et que le droit financier les concerne directement;
Enfin, la pénalisation croissante de l'activité bancaire et financière méritait de faire une place aux problèmes de droit pénal.
Cet ouvrage témoigne de la vigueur de la pensée juridique actuelle dans le domaine bancaire et financier.
Créée en 1988, l'AEDBF (association européenne pour le droit bancaire et financier) est un carrefour de réflexion entre juristes de banques, avocats, magistrats et universitaires sur des questions de droit bancaire et financier, tant du point de vue des droits nationaux que du droit communautaire.
Son organisation est fédérale, avec une structure européenne et des structures locales, chaque pays de l'Union européenne disposant d'un Comité national. -
Au Enrichissez-vous ! de François Guizot, Hubert de Vauplane oppose le Endettez-vous ! mais évidemment pas à n'importe quel prix !
En dressant l'inventaire de toutes les dettes, l'auteur montre qu'au-delà de la dette de l'État et de la dette des ménages, la dette est intrinsèquement liée à la nature humaine et qu'elle ne se résume pas à une dette monétaire avilissante ou un simple contrat entre débiteur et créancier. La dette, parce qu'elle nous rend débiteurs, est facteur de relations humaines et participe au bien commun.
Dans cet ouvrage qui n'est pas réservé à un public de spécialistes, Hubert de Vauplane déploie un véritable talent pédagogique pour étudier la question de la dette sous toutes ses formes. Il casse les idées reçues. Il éclaire le lecteur qui s'interroge sur les liens entre finance, justice et bien commun ou plus largement sur ce qui fonde la société. Revenons alors à une juste dette !
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20 ans de dématérialisation des titres en France : Bilan et perspectives nationales et internationales
Hubert de Vauplane
- Revue Banque
- 17 Novembre 2005
- 9782863254585
Ce livre est le résultat du colloque organisé conjointement par l'Association européenne pour le droit bancaire et financier (AEDBF) - France et la Fédération bancaire française (FBF) à l'occasion de l'anniversaire des vingt années de mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France.
L'originalité de cet ouvrage réside dans la conjonction de plusieurs événements qui conduisent, tant au niveau national qu'international, à une nouvelle vision du droit des titres dématérialisés. Il s'inscrit dans le cadre des réformes en cours en France et à l'international en matière d'opérations post-marché (back-office), notamment les travaux en Europe sur les activités de Clearing & Settlement. Il présente les enjeux de ces réformes pour le marché français en tenant compte des travaux internationaux de la Conférence internationale de droit privé de La Haye et Unidroit.
Au niveau national, cette double réforme - plus qu'une réforme technique, c'est une profonde mutation juridique -, opérée par les ordonnances du 24 juin 2004 et du 31 mars 2005, marque une étape nouvelle dans le processus d'unification du régime juridique applicable aux titres inscrits en compte et définit le rôle dévolu à l'inscription en compte dans la détermination du moment du transfert de propriété. Sur le plan international, les projets nés du constat de l'extrême fragilité des transferts de titres transfrontaliers, notamment du fait que de nombreux pays ont toujours une détention matérielle et physique des titres, ont conduit ces pays à adopter un système de dématérialisation. À l'heure où l'industrie mondiale des valeurs mobilières se tourne vers la dématérialisation des titres, il n'était pas possible de passer sous silence la commémoration des 20 années de mise en oeuvre de ce régime en France dans la mesure où celle-ci constitue un modèle étudié, et parfois envié, de détention des valeurs mobilières La première partie de cet ouvrage rassemble des contributions traçant un bilan sous l'angle juridique et pratique des 20 années écoulées depuis l'entrée en vigueur de la réforme de détention des titres en France. La seconde partie pose un regard vers l'avenir du régime de dématérialisation des titres, tant en France qu'à l'étranger.
Enfin, la troisième partie propose un recueil des textes - de droit français, de droit communautaire et de droit international - applicables en la matière. Plus spécifiquement pour la France, l'ouvrage reproduit les textes de lois et les règlements et offre une source bibliographique et jurisprudentielle d'une exceptionnelle richesse. Pour les autres systèmes juridiques présentés une brève bibliographie est annexée.
Ce livre constitue un outil de travail unique, tant pour les professionnels des titres et des marchés financiers que pour les chercheurs. -
Droit des marches financiers (3eme edition)
Jean-Pierre Bornet, Hubert De Vauplane
- LexisNexis
- Traites Litec
- 15 Octobre 2001
- 9782711133369
Un ouvrage à la fois didactique et pointu qui pose entermes clairs les principes applicables aux marchésfinanciers. Il propose une synthèse de l'ensemble destextes récents, mais aussi des précisionsjurisprudentielles et des travaux de doctrine de manière àpouvoir approfondir les différents sujets que vous pouvezaborder.
De nombreuses notes de bas de page enrichissent lestextes déjà cités.
Sommaire
L'impact de l'introduction de l'euro sur les marchés decapitaux.
Les instruments financiers et les servicesd'investissement.
Les autorités et entreprises de marché.
Les intervenants.
Les marchés.
Les opérations réalisées sur les marchés.
La responsabilité des prestataires de servicesd'investissement.
La prévention, le contrôle, le traitement desrisques.
Libéralisation des services financiers - Principes dedroit communautaire et droit applicable aux opérations demarché
