Virginie Peltier

  • Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.

    Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.

    Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.

    La première édition de cet ouvrage a reçu le prix du Livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes.

    Vous trouverez dans ce manuel toutes les réponses à vos questions sur :

    L'autonomie du droit de la peine.
    L'objet du droit de la peine - Les principes directeurs - Les objectifs.
    Le prononcé de la peine.
    La détermination de la peine - Les modalités d'exécution.
    L'exécution de la peine.
    La mise à exécution - Les obstacles.
    L'aménagement de la peine.
    Le temps de l'aménagement - Les mesures d'aménagement - Les procédures d'aménagement.
    L'après-peine.
    L'oubli du passé pénal - La résurgence du passé pénal.
    Les auteurs :

    Évelyne Bonis est professeur à l'université de Bordeaux, Institut de sciences criminelles et de la justice (ISCJ).

    Virginie Peltier est professeur à l'université de Bordeaux, Institut de sciences criminelles et de la justice (ISCJ).

    Préface de Jacques-Henri Robert, professeur émérite de l'université Panthéon-Assas, ancien directeur de l'Institut de criminologie.

  • Depuis l'introduction de la question prioritaire de constitutionalité (QPC), en mars 2010, le droit pénal a été sensiblement bouleversé par les décisions du Conseil constitutionnel.
    Cet ouvrage se propose d'évoquer, sous le regard croisé de pénalistes et de constitutionnalistes, l'influence de la jurisprudence du Conseil constitutionnel sur les règles fondamentales qui régissent la matière pénale en France.
    Les contributions ont successivement porté sur la norme pénale, à travers la légalité criminelle (J. Bonnet - B. Bouloc) et la nécessité de la loi (P. Castéra - J.-H. Robert) ; la procédure pénale, via notamment la présomption d'innocence (A. Bergeaud-Wetterwald) ou la garantie des droits de la défense (F. Mélin-Soucramanien - Y. Capdepon) ; la responsabilité pénale, interrogeant deux catégories de personnes particulières, les mineurs (A.-L. Cassard-Valembois - P. Bonfils) et les personnes atteintes de troubles mentaux (J.-F. de Montgolfier - F. Rousseau) ; et enfin la sanction pénale, saisie à travers les exigences d'identification (P. Gervier - É. Bonis-Garçon) et d'individualisation de ladite sanction (T. S. Renoux - S. Detraz).

  • Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.
    Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent les influences de ces disciplines.
    Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.
    C'est la raison pour laquelle la première partie fixe le cadre juridique de cette matière, y compris dans ses aspects européens, avec notamment ses principes directeurs (principes de nécessité, de proportionnalité, de prévisibilité, entre autres). Cette présentation générale achevée, le manuel détaille alors les règles présidant au prononcé de la peine, c'est-à-dire à sa détermination, à ses modalités d'exécution ou à son inexécution.
    Il se poursuit par l'analyse de l'aménagement des peines, qu'il s'agisse de ses modalités procédurales ou des mesures qui le favorisent. Enfin, une dernière partie est réservée à ce que l'on peut dénommer " l'après peine ", c'est-à-dire la phase qui débute alors que le condamné a exécuté la sanction qui lui a été infligée, selon que le droit pénal choisit d'oublier son passé pénal ou, au contraire, d'en tenir compte pour lui imposer d'autres mesures.

  • Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n'est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique.

    Souvent alors, dans les ouvrages de droit pénal général, la peine est abordée moins pour elle-même que dans ce rôle de révélateur d'une infraction à laquelle elle devient, paradoxalement, subordonnée. Et si l'on se tourne vers des ouvrages de science pénitentiaire, voire de criminologie, on l'y rencontre sous des dehors différents, certes, mais, ici aussi, avec certaines particularités, celles que déterminent tes influences de ces disciplines.
    Au contraire, ce manuel tente de voir dans la peine l'objet spécifique d'un droit particulier qui, en tant que branche incontestable de la matière pénale, ne s'y rattache toutefois que pour y conquérir sa véritable place. On trouvera donc dans ces pages les aspects exclusivement juridiques de la peine, à travers le corpus de règles qui, issu du Code pénal ou du Code de procédure pénale, lui est propre : le droit de la peine.

    La première édition de cet ouvrage a reçu le prix du livre juridique 2011 décerné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes.

empty