Langue française

  • Ce manuel présente, sous la forme de développements synthétiques, structurés et illustrés, l'ensemble des connaissances indispensables à la compréhension de la plupart des droits constitutionnels étrangers, selon une méthode novatrice, en les situant dans leur contexte historique et leur environnement politique.
    Il étudie successivement les données historiques fondamentales de grands régimes étrangers traditionnels (notamment Allemagne, Chine, États-Unis, Italie, Japon, Royaume-Uni et Russie), tout en consacrant des développements à d'autres États, compte tenu de leur importance géopolitique, internationale, et de leur apport au droit constitutionnel (Brésil, Inde, Afrique du Sud, États d'Europe centrale et orientale).
    Stéphane Pierré-Caps est professeur de Droit Public à Nancy-Université, directeur de l'Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État.

  • L'ouvrage consiste dans l'étude des structures de l'Administration française, c'est-à-dire de l'État, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics principalement. Il étudie les tâches que l'administration assume et les moyens dont elle dispose. Il met l'accent sur les dernières évolutions en cours vers la démocratisation et la recherche d'efficacité économique de ces institutions administratives, mais aussi les lourdes contreparties qui leur sont imposées : l'abaissement de leurs moyens, leur reconcentration et leur recentralisation.
    Sommaire Première partie. Présentation problématique des institutions administratives Le principe de rattachement des institutions administratives à l'Exécutif Le phénomène de démembrement des institutions administratives Le processus de démocratisation des institutions administratives Seconde partie. Présentation descriptive des institutions administratives Les schémas d'organisation territoriale des institutions administratives (centralisation, déconcentration, décentralisation, délocalisation) L'organisation de l'administration d'État L'organisation de l'administration décentralisée

  • L'ouvrage offre une présentation du droit de la famille non pas comme un cours classique, mais sous forme de leçons thématiques. Le choix des leçons s'est porté sur les thèmes d'actualité du droit de la famille. Sur chacun des thèmes, l'ouvrage se veut pédagogique en offrant à la fois un exposé du droit positif et une réflexion dynamique. Les étudiants seront ainsi conduits à s'interroger sur la notion de famille, sur la place actuelle de l'ordre public dans le mariage, sur l'existence d'un " statut " du concubinage, ou parmi bien d'autres thèmes sur la situation des parents de même sexe et la maternité pour autrui.
    Anne-Marie Leroyer est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne), spécialisée dans les questions de droits de la famille et des successions. Elle a publié Droit des successions (Dalloz, 2011) et est en charge de la chronique " Législation " à la Revue trimestrielle de droit civil.

  • « Pour beaucoup, Hans Kelsen (Prague, 1881- Berkeley, 1973) est «le plus grand juriste du XXe siècle». Pour d'autres, il pourrait bien être le pire. Mais il est, aux yeux des uns ou des autres, le plus grand ou le pire au fond pour la même raison : parce qu'il est le plus important - ou, à tout le moins et certainement, l'un des plus importants - représentant du «positivisme juridique» au XXe siècle.
    (.) Le présent ouvrage ne prend ni le parti de l'apologie béate, ni celui du rejet brutal. Il s'agit de reconnaître, au contraire, que, probablement, l'on ne peut penser contre Kelsen si l'on n'a pas fait l'effort de penser suffisamment avec lui. Il s'agit donc de reconnaître à Kelsen sa grandeur, sans pour autant l'ériger en une sorte de statue du commandeur des croyants, et de le faire ainsi sortir des sectes dans lesquelles des fidèles bien intentionnés ont cru pouvoir ou devoir l'enfermer. L'ensemble des auteurs de ce livre nourrissent à l'égard de Kelsen une admiration raisonnable, qu'ils se sentent d'ailleurs «kelséniens» ou non. » (O. Jouanjan, extrait de la Présentation).
    Ouvrage coordonné par Olivier Jouanjan, ancien membre de l'Institut Universitaire de France, lauréat du Prix de la Fondation Alexander-von-Humoldt (2006), professeur aux Universités de Strasbourg et de Fribourg-en- Brisgau (RFA). Il dirige l'Institut de Recherches Carré de Malberg (Strasbourg) et est notamment l'auteur de Le principe d'égalité devant la loi en droit allemand (Economica, 1992), Figures de l'État de droit (PU Strasbourg, 2001) et Une histoire de la pensée juridique en Allemagne (1800-1914) (PUF, 2005).
    Avec les contributions de Carlos Miguel Herrera, Matthias Jestaedt, Olivier Jouanjan, Oliver Lepsius, Christoph Schönberger et Alexander Somek.

  • L'Union européenne souffre aujourd'hui d'un déficit d'adhésion des populations qui est d'abord un déficit de connaissance. Pourtant, au travers des normes juridiques qu'elle produit, l'Union intervient dans presque tous les domaines et il n'est plus une branche du droit qui ne soit, au moins partiellement, gouvernée par des règles d'origine européenne. Il paraît dès lors souhaitable, pour tous les juristes quelle que soit leur spécialité comme, plus largement, pour tous les citoyens, d'en maîtriser les principales règles de fonctionnement.
    L'ouvrage, destiné à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre l'organisation de l'Union européenne, est centré sur les normes juridiques qui en résultent. En effet, l'Union européenne se fait principalement si ce n'est exclusivement par le droit. Dès lors, étudier les mécanismes de production des normes juridiques, les caractéristiques de ces normes et leurs modalités de mise en oeuvre permet d'appréhender dans toutes ses dimensions le système juridique complexe qu'est l'Union.
    Marie Gautier est professeur de droit public (Université Montesquieu-Bordeaux IV) : enseignements de Droit institutionnel de l'Union européenne (L3 et M2), de droit communautaire (préparation au concours de l'ENA, préparation au CRFPA), de contentieux communautaire (M1).

  • Qu'est-ce que le Droit ?
    Quels sont les grands débats juridiques contemporains ?
    Quelles méthodes acquérir pour devenir juriste ?
    Ce manuel, destiné à ceux qui veulent s'initier au droit, permet d'acquérir une compréhension des concepts juridiques de base dans tous les grands domaines du droit (droit privé, droit public, histoire du droit) et replace la matière dans l'environnement international actuel. Il ouvre sur des problématiques telles que les liens avec les autres grandes disciplines (économie, sociologie, littérature, etc.) et pose la question des enjeux du droit. Les étudiants y trouveront aussi de précieux outils pratiques de méthodologie pour le cas pratique, le commentaire d'arrêt ou la dissertation.
    Muriel Fabre-Magnan est professeur de droit à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

  • Une présentation synthétique de la déontologie commune à tous les juristes dans
    quelque profession qu'ils exercent leur office (juges, avocats, notaires,
    huissiers, juristes d'entreprise, fonctionnaires, universitaires...). L'ouvrage
    porte sur la signification de la déontologie, les sources juridiques des règles
    déontologiques, les obligations générales des juristes et celles qui sont liées
    à une fonction particulière (par exemple de conseil, de représentation ou de
    jugement) et sur les sanctions des manquements à la déontologie. Joël Moret-
    Bailly est maître de conférences de droit privé à l'Université Jean Monnet de
    Saint-Étienne. Didier Truchet est professeur de droit public à l'Université
    Panthéon-Assas (Paris II).

  • L'ouvrage expose le régime juridique et les principaux mécanismes de garantie des droits et libertés fondamentaux, et mobilise dans cette perspective l'ensemble des disciplines juridiques (droit constitutionnel, droit international et européen, droit administratif, droit civil, droit du travail).
    Xavier Dupré de Boulois est professeur de droit à l'Université Pierre Mendès France (Grenoble 2).

  • Cet ouvrage présente l'évolution du droit administratif, droit du pouvoir de l'administration et de ses limites, marqué tout à la fois par la permanence de notions classiques et par la prise en compte d'exigences nouvelles liées au renforcement des garanties des administrés, à l'influence du droit constitutionnel et du droit européen, à l'adaptation des missions de l'administration, à la nouvelle donne européenne et globalisée et à l'approfondissement du contrôle du juge.
    Ancien élève de l'ENA, Antoine Louvaris est professeur agrégé de droit public à l'Université Paris-Dauphine.

  • - Qu'est-ce que l'impôt ?
    - Quelles sont les sources du droit fiscal ?
    - Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ?
    Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent.
    Alexandre Maitrot de la Motte est professeur de droit public à la Faculté de Droit de l'Université Paris-Est Créteil - Val-de-Marne.

empty