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francois cuvelier
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Poissons de loire
Bruno Bord'Eau, François Cuvelier
- Zouave
- 13 A La Douzaine
- 6 Novembre 2000
- 9782914290067
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Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux
François Cuvelier, Celine Helas
- Anthemis
- 4u E-Conference En Droit
- 14 Mai 2024
- 9782807212336
Le droit des obligations contractuelles donne lieu à un important contentieux. Celui-ci touche notamment les contrats de vente et de mandat. Il affecte souvent les consommateurs, par exemple lorsque ceux-ci font appel à un agent immobilier pour la vente ou la location d'un immeuble. Quant à l'acheteur confronté à un vice caché, il dispose d'une action dont les conditions et sanctions sont décrites dans les dispositions afférentes aux contrats spéciaux de l'ancien Code civil, non encore réformées.
Le présent ouvrage étudie la jurisprudence récente relative à ces différents contrats en se focalisant sur des questions particulières. -
Que nous apporte le livre 6 du Code civil ? Questions choisies
Jérémie Van Meerbeeck, Charles-Edouard Lambert, François Cuvelier, Alice Briegleb, Marine Boreque, Thomas Derval, Yannick Ninane
- Larcier
- Ub3
- 27 Mars 2025
- 9782807947818
Ce texte attendu explicite et affine, en une quarantaine d'articles, les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées, au cours des quelques deux cents dernières années.
Avec l'adoption du livre 6 " La responsabilité extracontractuelle ", la réforme du Code civil entre dans une nouvelle phase. Ce texte attendu explicite et affine les évolutions jurisprudentielles et doctrinales qui s'étaient développées, au cours des quelques deux cents dernières années. -
Responsabilité, risques et progrès
Nicolas De Sadeleer, Hugo Nieuwenhuyse, Isabelle Lutte, Marie-Hélène De Callataÿ, Gaëlle Fruy, François Cuvelier
- Larcier
- Ub3
- 10 Novembre 2021
- 9782807931428
Quelques enjeux du droit de la réparation des dommages.
L'ouvrage s'arrête sur quelques-uns des enjeux actuels auxquels le cadre législatif doit et devra répondre dans les domaines de l'environnement, des technologies numériques et des progrès pharmaceutiques.
