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Le contrat portant sur le corps humain
Aloïse Quesne
- Mare & Martin
- Bibliotheque Des Theses
- 21 Octobre 2021
- 9782849345528
Préface de Gilles Raoul-Cormeil, Professeur à l'université de Brest et Jean-René Binet, Professeur à l'université Rennes I Quel est le point commun entre le transfert d'un joueur de football, la réalisation d'un tatouage et une consultation chez son médecin traitant ? Chacune de ces situations renferme un contrat portant sur le corps humain. En ce sens, le présent ouvrage révèle l'existence de nombreux contrats autorisés (contrat médical, contrat de travail...) ou interdits (gestation pour autrui, prostitution...), ainsi que leur appartenance à une même catégorie juridique, laquelle repose sur un régime commun et des règles spécifiques. Le contrat portant sur le corps humain est un accord de volontés par lequel l'une des parties met son corps à disposition de l'autre pour l'exécution de la prestation convenue entre elles. Le cocontractant exerce alors un pouvoir matériel sur le corps mis à sa disposition. La recherche des principes qui gouvernent cette catégorie juridique a permis de mettre à jour deux éléments essentiels de son régime: le consentement de la partie faible doit toujours être éclairé et révocable, et sa sécurité corporelle doit nécessairement être assurée. Cette analyse a conduit à l'élaboration d'une classification des espèces contractuelles, permettant d'affiner encore davantage la connaissance de ces contrats. De l'embryon au cadavre, sans oublier l'hypothèse du mineur et du majeur protégé, cette thèse est la première étude d'ensemble ayant abouti à une théorie générale du contrat portant sur le corps humain, de nature à appuyer la reconnaissance et la consécration de cette catégorie juridique. Cet ouvrage propose ainsi un changement de paradigme et apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent.
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La recherche scientifique librement
Catherine Puigelier
- Mare & Martin
- Apprendre En Synthetisant
- 11 Mai 2023
- 9782849346860
Le présent ouvrage propose d'aborder les grands principes de la liberté de la recherche scientifique au travers d'extraits de textes et de décisions de justice. C'est ainsi l'occasion, par un travail de synthèse, d'envisager le monde de la recherche scientifique sous toutes ses formes (indépendance des enseignants-chercheurs, bibliothèques, intégrité scientifique, femmes dans les sciences et doctorat), tant il est vrai que la synthèse ou le résumé figurent parmi les meilleurs moyens d'apprendre.
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L'effet Mathilda : invisibilité des femmes dans les sciences et rôle du droit
Catherine Puigelier
- Mare & Martin
- Science & Droit
- 2 Septembre 2021
- 9782849345955
« L'effet Mathilda » est une notion qui entend traduire la minimisation ou le déni systématique de l'apport des femmes en sciences. Les exemples sont nombreux. Ils vont de la scientifique en herbe à la scientifique aguerrie, des sciences humaines aux sciences exactes. Par exemple, Katherine Johnson, Dorothy Vaughan et Mary Jackson furent des mathématiciennes à l'origine d'avancées considérables de la recherche spatiale américaine, mais leur rôle fut pendant de longues années négligé. De même, Jocelyn Bell fut la première astrophysicienne à découvrir les pulsars, mais c'est son directeur de thèse qui, pour la même découverte, obtint le prix Nobel de physique. De fait, il existe une inégalité de reconnaissance dans les sciences entre les hommes et les femmes. L'inégalité entre les deux sexes est rejetée par les droits français et européens. Cependant, celle-ci demeure et agit encore comme une lame de fond inexprimable et, par suite, incontrôlable. Comme le souligne Françoise Héritier, le phénomène est si massif qu'il en devient invisible. C'est l'objet de ce livre que de rappeler les difficultés du droit face à une donnée anthropologique aussi ancienne qu'universelle.