Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits « matériels ». L'introduction entend présenter, de façon dynamique et cri...
Cet ouvrage a pour ambition de présenter la création et le fonctionnement des 3 Cours régionales des droits de l'homme qui se trouvent à Strasbourg, San José et Arusha. Incontestablement éloignées par un ensemble d'éléments d'ordre politique, juridique et sociologique, ces trois juridictions sont po...
Titre: La Convention européenne des droits de l'homme Theme1: Droit - Droit européen - Droit institutionnel Theme2: Droit - Libertés publiques / Droits de l'homme Résumé: Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des dr...
La vulnérabilité pose la question du rapport des individus à la société dans laquelle ils vivent. Elle interroge la « représentation de l'humain » dans le cadre de la Cité, la Polis. Si cette représentation a profondément évolué depuis près de vingt-ans, c'est que la société s'est transfigurée. Le m...
Titre: La dignité saisie par les juges en Europe Theme1: Droit - Droit européen - Droit institutionnel Theme2: Résumé: Actes de la Journée d'études du 23 mai 2008 organisée par le Centre de Recherche sur l'Union européenne de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon Sorbonne) ...
Ce travail est le fruit d'une recherche collective menée sous l'égide du CREDHO-Rouen et dont la conception a pris tournure à la fin de l'année 2002, alors que la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne avait été proclamée depuis deux ans et qu'elle commençait déjà à déployer certains e...
Dans la tourmente de la crise économique mondiale et alors que le fléau majeur de nombreux pays s'appelle la misère, que certains, avec les armes de l'analyse économique, re-pensent radicalement, l'Europe quant à elle tente comme elle peut de sauvegarder ses acquis sociaux. Alors que la grande major...
Fruit d'un colloque organisé par l'IREDIES à l'automne 2018, La diffamation saisie par les juges en Europe porte sur une question dont l'actualité, à l'ère des réseaux sociaux, est chaque jour plus aigüe. L'accès largement facilité à différents forums d'expression publique radicalise en effet les t...
Les rapports entre le droit de l'Union européenne et le droit international requièrent une attention permanente. C'est que leur nature continue d'être indécise. Entre émancipation contestée et fertilisation croisée, se dessine une relation particulière entre les deux ordres juridiques qui se nourrit...
L'Union européenne est désormais dotée d'une Constitution. Les chefs d'État des 25 États membres ont signé, à Rome, le 29 octobre 2004, le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Bien qu'il ne soit pas entré en vigueur faute des ratifications nécessaires, le traité fait ici l'objet d'un ...
L'Union européenne est désormais dotée d'une Constitution. Les chefs d'Etat des 25 Etats membres ont signé, à Rome, le 29 octobre 2004, le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Bien qu'il ne soit pas encore entré en vigueur, le traité. fait ici l'objet d'un commentaire collectif rédigé...
Soit pour le déplorer, soit pour s'en féliciter, chacun reconnaît aujourd'hui que l'Union européenne n'a ni les moyens de la puissance, ni les attributs de la souveraineté. Et, cependant, l'emprise de son action sur la vie des citoyens européens et sur la vie des affaires internationales est un fait...