• Cet ouvrage constitue un instrument de travail précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il définit les différentes sortes de biens, meubles et immeubles et le régime qui leur est applicable. Il présente également les modalités de la propriété, usufruit, droit d'usage, droit de superficie, copropriété. Enfin, il expose les règles de droit organisant les relations de voisinage, servitudes et troubles de voisinage. Chaque fiche, structurée de manière pédagogique, est illustrée d'exemples concrets.
    Destiné aux étudiants de deuxième année de licence de droit, de BTS, de licences professionnelles (métiers du droit immobilier ou du droit notarial) et aux candidats à certains concours administratifs, il est également accessible à toute personne souhaitant découvrir les principes applicables au droit de propriété ou aux droits qui en sont dérivés.

  • Un ouvrage à consulter, sous la forme de fiches de 2 à 6 pages, pour retrouver une définition ou réviser un point précis du cours grâce à leur présentation concise et thématique, ou encore pour assimiler l'ensemble du cours et ses notions essentielles.
    Conforme aux programmes de premier cycle universitaire.

  • Public concerné :
    Etudiants en premier et deuxième cycles universitaires

    Cet ouvrage est consacré au droit des affaires. Il s'attache à présenter, sous la forme de fiches, l'étude de questions juridiques liées à l'activité commerciale, à l'entreprise commerciale et à sa transmission.

    Un outil de travail et de révision complet pour une préparation efficace en vue des examens.

    Sommaire :
    I. Les activités commerciales : Les actes de commerce / Les conditions d'exercice des activités commerciales / II. Les biens de l'entreprise commerciale : Le fonds de commerce / Les droits de propriété industrielle / Le bail commercial / III. La transmission des biens de l'entreprise commerciale : La transmission à titre onéreux du fonds de commerce / La transmission à titre gratuit de l'entreprise commerciale.

  • L'objet du droit des biens est l'étude des relations entre une personne et une chose qui vont de la possession à la propriété collective. Cet ouvrage constitue un instrument de travail simple, précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il peut être un guide utile pour tous ceux qui veulent comprendre les relations juridiques des personnes avec les biens.

empty