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Ifjd
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Le droit à l'autodétermination des Peuples Autochtones : Perspectives et pratiques 100 ans après Deskaheh Levi General
Leslie Cloud, Zérah Brémond
- Ifjd
- Kultura
- 10 Juin 2025
- 9782370324290
En septembre 1923, Deskaheh Levi General, chef Cayuga et représentant des six-nations Haudenosaunee s'est rendu à Genève afin de porter devant la jeune Société des Nations le conflit opposant sa nation à l'État canadien. Malgré l'échec de sa démarche, cet épisode est demeuré marquant en ce qu'il fut l'occasion de rappeler au monde entier que des peuples - que nous qualifions aujourd'hui d'Autochtones - demeurent sujets à la colonisation et qu'il importe, pour les États, de tenir compte de leur droit le plus fondamental : celui de s'autodéterminer.Cet ouvrage est alors le fruit d'un cycle de cinq webinaires organisés en 2023 à l'occasion des commémorations du centenaire de cet événement afin de discuter des perspectives et pratiques du droit à l'autodétermination des Peuples Autochtones cent ans après Deskaheh Levi General. Il en résulte que si le droit à l'autodétermination des Peuples Autochtones est juridiquement incontournable, il est aussi une opportunité pour le monde entier.
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Les coutumes et la justice indigène au Soudan français (1892-1946)
Abdramane Traore
- Ifjd
- Colloques Et Essais
- 3 Décembre 2024
- 9782370324184
Fruit d'une recherche basée essentiellement sur des archives coloniales, cette étude s'est donnée pour mission de mieux comprendre, à travers des exemples concrets, le sort réservé aux coutumes dans la colonie du Soudan français entre 1892 (date de sa création) et 1946 (date de la fin de la justice indigène). Il s'agit alors de déterminer dans quelles proportions ces coutumes ont pu être altérées et d'analyser quels ont été les processus mis en place pour y parvenir.
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Conférences lorraines d'histoire du droit : Pouvoirs - Expressions - Symboles - Limites
Hugo Stahl
- Ifjd
- Colloques Et Essais
- 25 Février 2025
- 9782370324269
Cet ouvrage collectif réunit les conférences d'histoire du droit des deux dernières années qui se sont tenues dans le cadre de l'Université de Lorraine. Plusieurs thématiques ont été abordées, relatives aux symboles du pouvoir, aux limites à l'exercice du pouvoir telles que la morale ou les droits de l'homme ou bien à ses expressions dans les matières militaire, sanitaire et diplomatique.
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Guy Coquille, sieur de Romenay, humaniste et juriste (1523-1603)
Virginie Lemonnier-Lesage
- Ifjd
- Colloques Et Essais
- 10 Juin 2025
- 9782370324351
Né en 1523 à Decize dans une famille de juristes, Guy Coquille étudie le droit à Padoue, puis à l'université d'Orléans. Avocat, il exerce à Paris avant de revenir à Decize et de s'installer définitivement à Nevers en 1559. Guy Coquille exerce différentes charges de procureur fiscal, de bailli et enfin de procureur général et fiscal du duc de Nevers.Conseiller de la ville dès 1560, premier échevin de Nevers entre 1568 et 1570, il est élu député du tiers état du Nivernais aux États généraux qui se tiennent à Orléans en 1560 et 1561 et à Blois en 1576 et 1588.Défenseur d'une monarchie tempérée, attaché aux institutions locales, Guy Coquille laisse une oeuvre doctrinale essentielle, consacrée à la fois au droit privé et au droit public. Historien de sa province, commentateur de la coutume du Nivernais, il est aussi arrestographe.À l'occasion de l'anniversaire de sa naissance, de nombreux spécialistes présentent son oeuvre, son environnement ou son influence.
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L'émergence de la liberté d'association en droit français (1810-1848) ; apports de la législation et de la pratique judiciaire pénale
Guillaume Boudou
- Ifjd
- Theses
- 22 Décembre 2020
- 9782370322821
Quand et comment la liberté d'association a-t-elle commencé à émerger en droit français ? À cette question, l'historiographie juridique, marquée par les positions de la doctrine des dernières décennies du XIXe siècle, répond que la liberté d'association consacrée par la loi du 1er juillet 1901 résulte d'un compromis politique ayant mis fin à une évolution débutée avec la Seconde République et poursuivie au cours de la seconde moitié du XIXe siècle. La thèse soutenue dans le présent ouvrage renverse cette affirmation à trois niveaux. En premier lieu, elle montre que le processus d'émergence de la liberté d'association en droit français a été engagé dès la première moitié du XIXe siècle (1810-1848), mettant ainsi en lumière la fécondité d'une époque jugée jusque-là peu propice à l'éclosion des libertés publiques. En deuxième lieu, elle montre que, parmi les vecteurs que ce processus d'émergence a empruntés, ceux formés par les prescriptions législatives (Code pénal napoléonien de 1810, ordonnance royale du 5 juillet 1820, loi du 10 avril 1834) et par leur mise en oeuvre judiciaire (saisie au travers de l'ensemble des étapes de la procédure pénale : poursuite, instruction, jugement, recours) ont joué un rôle à la fois décisif et distinct. En troisième lieu, elle montre que ce processus a été le produit de facteurs négatifs (abstention des pouvoirs publics enracinée dans le caractère pénal de la loi posant des limites à leur action liberticide, et tempérance de la répression judiciaire), et de facteurs positifs (conceptualisation juridique de l'association autour du contrat, de la permanence attachée à la recherche d'un but commun et du rejet du lucre), facteurs dont il est résulté, sinon une densification du tissu associatif, du moins une acclimatation politique et sociale de l'esprit d'association. Ce faisant, cette thèse met en évidence les insuffisances du régime de personnalité et de capacité juridiques des associations, et elle interroge la nécessaire articulation de la libre activité et de la libre formation des associations pour l'affirmation durable de la liberté d'association.
