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Putc
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Études d'histoire du droit et des idées politiques : Les règles de la valeur : Les prix et l'estimation au prisme du droit (XVIIe- XVIIIe siècle)
Michela Barbot
- Putc
- Études D'Histoire Du Droit Et Des Idées Politiques
- 1 Juillet 2025
- 9782361702878
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L'évolution de la lettre de change pendant la seconde modernité : Étude conjointe des actes de la pratique, des réglementations royales et des discours à travers le port de Bordeaux (1673-1789)
Victor Le Breton-Blon
- Putc
- 22 Avril 2025
- 9782361702991
L'histoire de la lettre de change reflète l'émergence d'une innovation commerciale pour élaborer un instrument de paiement, de crédit et de spéculation sans déplacement matériel de l'argent. La traite apparaît ainsi dès la fin du Moyen Âge et devient rapidement un moyen incontournable pour le commerce sur de longues distances. Elle connaît son apogée à partir du XVIe siècle, notamment avec la technique de l'endossement. L'instrument cambiaire gagne alors progressivement les traits d'une monnaie fiduciaire auxiliaire pour répondre aux transactions quotidiennes tout en contribuant à de vastes mouvements spéculatifs au service du capitalisme commercial naissant. L'étude conjointe des actes de la pratique, des réglementations royales et des discours sur la question cambiaire permet d'apporter de nouveaux éclaircissements à cet égard. L'activité commerciale de Bordeaux, l'un des principaux ports français de la seconde modernité, offre un terreau fertile pour révéler la présence de situations dialogiques, de tensions ou d'ignorances qui concourent à la consécration des singularités essentielles du droit cambiaire.
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La paix : La réputation
Etienne Richer, Jérôme Julien
- Putc
- Actes De Colloques
- 6 Mai 2025
- 9782361703028
L'ouvrage comprend les actes des XXVIIe et XXVIIIe rencontres organisées entre l'École de droit de Toulouse et en son sein l'Institut de droit privé, et la Faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Toulouse. La XXVIIe journée avait pour thème la paix. Sujet éternellement d'actualité, il occupe l'esprit des juristes depuis toujours, généralement associé à son antonyme qu'est la guerre. Les considérations historiques furent importantes et mirent en lumière les règles régissant la paix mais la perspective contemporaine permit également de montrer toute la richesse de cette thématique, sur les plans procéduraux, diplomatique et de droit substantiel. La XXVIIIe journée vit les débats graviter autour de la réputation. Bien précieux et fragile, la réputation caractérise souvent l'individu au sein du groupe dans lequel il évolue, souvent bien malgré lui. Là encore, les ramifications du sujet sont nombreuses, et variées, qu'il s'agisse de la réputation doctrinale, de celle des individus et même des personnes morales.
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Faire l'histoire de l'histoire est une démarche qui, depuis trente ans, est solidement installée au coeur des sciences historiques. Toutefois, jusqu'à présent, un domaine n'a guère fait l'objet de recherches historiographiques : l'histoire du droit. Cette discipline née dans l'enceinte des facultés de droit, a longtemps cultivé un « splendide isolement » à l'égard des courants qui ont traversé la « fabrique de l'Histoire », au nom d'une spécificité dont se réclament volontiers les juristes. Mais l'indispensable effort de réflexivité a fini par imposer ses exigences épistémologiques et c'est la vénérable Société d'Histoire du droit - fondée en 1913 - qui a mis à l'ordre du jour de ses Journées internationales, tenues à Toulouse en juin 2005, Thistoriographie de la discipline. Les 35 contributions réunies dans cet ouvrage explorent les racines anciennes de l'étude historique du droit, sa laborieuse introduction dans les facultés au cours du xixe siècle, l'invention et le développement de ses méthodes, de ses pratiques, comme de ses institutions propres (revues, sociétés savantes) au xxe siècle. Elles campent quelques figures notables qui l'ont illustrée et grâce à la participation de spécialistes espagnols, portugais, italiens, belges, néerlandais et roumain, elles offrent des comparaisons avec la situation française, et permettent de tracer un panorama d'ensemble très riche et, somme toute, d'une remarquable homogénéité.
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Répertoire géographique des étudiants du midi de la France (1561-1793) Tome 1
Patrick Ferté
- Putc
- 1 Juillet 2002
- 9782909628738
" Il ne fait guère de doute que les historiens de toutes sortes puiseront à foison dans cet instrument polyvalent qui offre si généreusement un matériau ordonné " (Dominique Julia). Fruit d'un dépouillement systématique de toutes les archives universitaires disponibles, ce Répertoire des étudiants du Midi de la France constituera en effet un outil inégalé en France, et peut-être inégalable. P. Ferté rassemblera ici plus de 40000 étudiants méridionaux (catholiques ou protestants) des 4 facultés (droits, théologie, arts et médecine), saisis de 1561 à la Révolution sur la plupart des campus fréquentés (Cahors, Toulouse, Avignon, Montpellier, Perpignan, Aix, Orange, Genève, - et Paris pour le 18e s.). C'est cette envergure pluri-universitaire qui donne tout son prix à ce corpus irremplaçable, puisqu'elle seule permet d'aboutir à un recensement quasi-exhaustif pour chaque diocèse et chaque lieu et de calculer des taux de scolarisation supérieure. Les cursus de chacun sont reconstitués et offrent un matériau unique pour une analyse fine des stratégies éducatives et de la fonction du diplôme dans la société d'ancien Régime. Une prosopographie est également amorcée : systématisée et enrichie par l'interactivité, elle débouche sur une histoire sociale des populations étudiantes, objectif majeur des plus captivants. Enfin, comme l'université était un carrefour où se côtoyaient les " héritiers " et la petite et moyenne bourgeoisie " montante ", ce sont toutes les élites de la société d'Ancien régime, actuelles ou en devenir, qui sont ainsi capturées aux filets de l'Alma mater et dont on peut scruter, sur 2 siècles et demi, les ressorts d'ascension et de reproduction. Le présent tome 1 d'une série de 6 embrasse les anciens diocèses d'Albi, Castres, Lavaur et Montauban, soit à peu près les actuels départements du Tarn et du Tarn-et-Garonne. Les tomes suivants se spécialiseront successivement sur les diocèses pyrénéens, sur le Quercy, le Rouergue, l'Agenais, les départements actuels de l'Aude et du Gers, etc.
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Les désunions de la magistrature (XIXe-XXe siècle)
Jean-christophe Gaven, Jacques Krynen
- Putc
- 1 Avril 2013
- 9782361700560
La magistrature, et la justice avec elle, génère depuis plusieurs années une littérature abondante. De la presse quotidienne aux essais les plus savants, les difficultés de l'institution judiciaire, autant que ses défauts, nourrissent une interrogation où la magistrature, comme objet d'étude, occupe une bonne place. On s'inquiète de sa responsabilité ; on veut connaître scs opinions. On suppose son pouvoir, ou on déplore qu'elle n'en ait aucun. Chaque fois, le singulier s'impose et désigne un « corps de magistrats » doté, par la magie évocatrice de l'unité supposée, d'une puissance et d'une majesté que la justice entretient visiblement jusque dans ses temples et ses atours. Un singulier qui résonne plus fort encore lorsqu'il s'agit de l'opposer, tels deux blocs antagonistes, au pouvoir politique. Monde judiciaire, ordre judiciaire, autorité ou pouvoir judiciaire : la conflictualité qui marque les rapports entre « le » pouvoir juridictionnel et « le » politique s'embarrasse rarement des nuances constitutives du corps divers de la magistrature. Pourtant, l'unité doit-elle suivre ce singulier d'usage ? A l'image d'un monde complexe, la magistrature est bien traversée de divisions sociales et d'une pluralité de représentations et d'habitudes mentales. La variété des statuts de ses membres, les blocages hiérarchiques - propres au moins à tout système administratif - les résistances entre magistrats supérieurs et inférieurs, les conflits de compétence ou de juridiction, les rivalités entre « le » siège et « le » parquet, l'cclatcmcnt des ordres juridictionnels, le pluralisme syndical, les parcours politiques individuels : tout invite à se méfier d'un singulier forcément trompeur, porteur de représentations conventionnelles, et à explorer, en complément, les diversités de la magistrature. Dans un contexte marqué par le regain de tensions entre le politique et « le » juge, l'historien peut alors proposer une interrogation sur les formes et le contenu de ces conflits à partir de l'hypothèse des désunions internes d'un corps excessivement présenté dans sa capacité d'union. A partir du cas de la France et de l'Italie, où l'histoire de la justice autant que son actualité sont marquées par des conflits ouverts et assumés par les deux pouvoirs, avec l'exemple de l'Espagne et de la Suisse également, le livre explore la piste des désunions de la magistrature comme élément éclairant d'une conflictualité ancienne aux formes et acteurs très variés.
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Les décisionnaires et la coutume ; contribution à la fabrique de la norme
Collectif, Géraldine Cazals, Florent Garnier
- Putc
- 27 Novembre 2017
- 9782361701468
S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et oeuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.
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Ceux de la faculté ; des juristes toulousains dans la grande guerre
Collectif, Olivier Devaux, Florent Garnier
- Putc
- 28 Novembre 2017
- 9782361701529
Du début du xixe siècle au mitan du xxe siècle, la Faculté de droit de Toulouse devient progressivement une faculté de province dont la formation pédagogique, la professionnalisation ou encore le rayonnement scientifique et l'ouverture internationale se développent et sont sources d'enjeux pour affirmer sa place dans son environnement tant local que national et européen. La Faculté de droit, à la veille de la Grande Guerre, s'inscrit dans un long héritage d'enseignement juridique. Cette institution confrontée à la guerre est contrainte de s'adapter. En proposant la transcription et l'édition critique des séances du Conseil et de l'assemblée delà Faculté de droit entre le 15 novembre 1911 et le 24 juin 1919, les auteurs mettent en lumière le quotidien de cette institution, les prises de position et les actions de ses enseignants dont les allocutions prononcées chaque année par le doyen Hauriou engage dans la « guerre du droit ». Cette étude livre aussi, à partir des rapports annuels du doyen de la Faculté de droit au Conseil de l'Université et du Livre d'or de la Faculté, la situation des étudiants restes à Toulouse ou partis au combat. Ils éclairent alors la fabrique d'une mémoire institutionnelle avec, par exemple, la constitution d'une « liste funèbre et glorieuse » des étudiants morts pour la France mais aussi l'accueil de 167 étudiants américains démobilisés qui Suivent des cours de droit entre avril et juin 1919. Les étudiants toulousains revenus, « le personnel s'étant retrouvé au complet, la vie de la Faculté a repris son cours normal et tous les enseignements ont pu y être donnés de façon régulière » (M. Hariou).
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Ces volumes témoignent de l'activité scientifique considérable de Germain Sicard. Du xviiie siècle à nos jours, les thèmes de ses travaux correspondent à trois de ses préoccupations constantes : la famille, la religion et l'époque de la révolution française de 1789, thèmes d'ailleurs si étroitement liés dans son oeuvre qu'il est parfois difficile de les classer en l'une ou l'autre catégorie. S'agissant d'abord de la famille, il a été à l'origine d'une grande enquête sur les contrats de mariage dans la région toulousaine au cours du xixe siècle qui lui a permis de mieux dater l'évolution profonde qui a conduit à l'abandon du régime dotal, traditionnel dans le midi, au bénéfice du régime de communauté, profondément étranger à l'esprit méridional des temps passés. Il lui a paru également utile d'enquêter sur les pratiques testamentaires pour montrer les correctifs apportés aux principes égalitaires trop rigides imposés par le code civil. Pour ce qui est, en deuxième lieu, de l'histoire de la religion, le choix forcément restreint effectué pour ce recueil constitue une vue d'ensemble sur le catholicisme social depuis sa genèse au début du xixe siècle jusqu'à son épanouissement au cours de ce siècle et sa codification dans les grandes encycliques du xxe, sans négliger les enseignements de prélats aussi engagés que le fut Monseigneur Saliège, dont le souvenir demeure en bien des Toulousains. En ce qui concerne, enfin, la Révolution, Germain Sicard en traite divers aspects. En juriste, il en apprécie les innovations institutionnelles ; en historien des idées, il en détermine et en scrute la philosophie ; en chrétien, il en déplore les excès à l'égard de la religion et du clergé ; en homme enfin, il ne peut que compatir au sort des victimes et s'élever contre les violences qu'elles ont subies.
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Les idées politiques à Toulouse à la veille de la réforme ; recherches autour de l'oeuvre de Guillaume Benoît (1455-1516)
Patrick Arabeyre
- Putc
- 5 Février 2003
- 9782909628875
L'oeuvre singulière de Guillaume Benoît (1455-1516), canoniste formé à l'université de Toulouse, témoigne de l'enseignement qu'il dispensa à l'université de Cahors sous le règne de Charles VIII avant d'être nommé conseiller aux parlements de Bordeaux (1499) et de Toulouse (1503). Pendant seize ans, il enseigna la décrétale Raynutius, dont le commentaire, terminé vers 1492-1493, est l'oeuvre de sa vie, publiée pour la première fois en 1523 et rééditée jusqu'en 1611. Tour de force sans égal : Guillaume Benoît a réussi à comprendre, dans un gros in-folio de plus de 450 feuillets destiné au seul commentaire des onze premières lignes d'une décrétale qui traite des successions testamentaires et des substitutions, un triple et vaste exposé de droit canon, de droit romain et de « droit du royaume ». C'est dire combien l'intérêt de la Repetitio réside surtout dans les digressions dont elle est émaillée : elles portent tout à la fois sur la succession au royaume de France, la nature du pouvoir royal et les relations du roi et de l'Église. Ainsi, par l'ampleur de son information, l'oeuvre donne une occasion unique de dresser un état des lieux du mouvement des idées politiques à Toulouse à la veille de la Réforme. La royauté française y est exaltée et théorisée en fonction d'une pensée qu'on ne peut qualifier que d'absolutiste. Face à elle pourtant, la communauté existe, mais le dialogue politique s'engage seulement entre le roi et le pays de Languedoc. La province a ses privilèges, reconnus par une véritable union mystique. Le roi est absolu mais il est lié par les contrats qu'il a conclus : cette articulation se fait autour d'un parti pris qui est celui du discours parlementaire. S'agissant des relations du roi et de l'Église, Benoît, prenant acte de l'intervention croissante du pouvoir royal dans les affaires ecclésiastiques, donne une interprétation nouvelle de la Pragmatique Sanction de Bourges (1438) qui en pervertit profondément le contenu. Cette attitude se comprend dans la perspective du Concordat de Bologne (1516) dont Benoît, à sa manière, discourt déjà. En somme, la lecture de la Repetitio révèle la pensée d'un maître de l'Université, et donc un peu de ce qui se disait du roi ou du pape, de la loi ou de la coutume là où étaient formés les futurs cadres de l'Église, de l'État ou des provinces ; la pensée aussi d'un représentant de l'élite dirigeante du temps, fidèle reflet, à bien des égards, de la communis opinio des milieux parlementaires sur la question du pouvoir.
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« Cet ouvrage offert grâce au labeur de Marie-Bernadette Bruguière, et à l'aide de l'Université dans laquelle Jean Dauvillier avait accompli une carrière de plus de quarante ans, s'ajoutant aux Temps apostoliques, et aux innombrables études d'histoire du droit et d'histoire des Églises orientales, invite à méditer sur l'étendue des connaissances et la perspicacité d'un maître qui figure au premier rang d'une génération d'historiens du droit d'une exceptionnelle valeur... À ces exemples qui valent pour tous ceux qui aiment et respectent la culture, "qu'ils croient au Ciel ou qu'ils n'y croient pas", s'ajoutent, pour les premiers, des leçons d'une autorité singulière. Jean Dauvillier a oeuvré, par ses travaux, pour faire connaître les richesses de ces Églises d'Orient, dont les pontificats récents ont proclamé la valeur et déploré les épreuves. En étudiant, avec son impeccable science de juriste, les textes du Nouveau Testament, Jean Dauvillier a montré, mieux que tout autre, que les enseignements de Jésus s'inscrivaient dans le cadre d'une culture juridique héritée des anciens droits des contrées orientales. Ses démonstrations concourent à consolider la foi des chrétiens dans la réalité des enseignements de Jésus, et dans l'organisation de l'Église à partir de ses préceptes... » (Extrait de la préface de Germain Sicard)
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Histoire de l'enseignement du droit à Toulouse
Collectif, Olivier Devaux
- Putc
- 1 Janvier 2007
- 9782915699548
Il n'est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l'ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. Pour autant, ce livre se veut aussi éloigné que possible de l'hagiographie. Rien d'une histoire d'entreprise, à la gloire de l'institution et peignant comme un long parcours sans nuage un destin exemplaire. Dans cet ouvrage, regroupement des articles de Toulousains mais aussi d'auteurs extérieurs, des coups de projecteurs sont portés sur l'évolution de l'enseignement du droit depuis les premiers professeurs de droit dont on peut suivre la carrière, ceux du xiiie siècle, jusqu'au xixe qui est à la fois un temps de renaissance institutionnelle et de diversification disciplinaire. Les conditions d'accueil des étudiants, l'évolution des programmes, les transformations de la pédagogie, les conditions de délivrance des diplômes, l'apparition de nouveaux champs d'investigation et d'enseignement sont autant de questions soigneusement traitées à travers des études érudites et fortement documentées. Il n'est jusqu'à l'étude de cours anciens à travers les notes prises par les étudiants qui ne donnent une image très réaliste de ce que pouvait être l'apprentissage du droit il y a plusieurs siècles. C'est un portrait impressionniste mais aussi très vivant d'une institution fort ancienne qui est ici proposé au lecteur curieux de l'histoire d'une Université, inséparable de celle de la ville qui l'abrite.
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Les facultés de droit de province au XIXe siècle ; bilan et perspectives de la recherche
Philippe Nelidoff
- Putc
- 1 Octobre 2009
- 9782915699883
L'occasion d'un colloque sur l'histoire des Facultés de droit de province au xixe siècle a été founie par le bicentenaire du décret du 17 mars 1808 qui a redonné aux Ecoles de droit le titre de Facultés qu'elles ont conservé de manière discontinue jusqu'à nos jours. Afin de délimiter le sujet, il a été décidé de se consacrer d'abord au xixe siècle (lato sensu) et aux Facultés de droit de province (même s'il ne faut pas ignorer les interactions avec celle de Paris). Ainsi se trouvaient directement concernées les Facultés de droit napoléoniennes : Aix - Caen - Dijon - Grenoble - Poitiers - Rennes -Strasbourg et Toulouse et celles créées ultérieurement à partir de la fin du Second Empire (Nancy - Douai) et du début de la IIIe République : Bordeaux - Lyon - Montpellier - Lille sans oublier le cas particulier d'Alger. Il est vrai que l'historiographie des Facultés de droit est restée trop longtemps le parent pauvre de la recherche sur l'enseignement supérieur français. Fort heureusement, l'on assiste depuis quelques années à un regain d'intérêt pour ces sujets. Le temps est venu, semble-t-il, de coordonner et de fédérer la recherche menée sur l'histoire des Facultés de droit et ce livre issu du colloque de 2008 y contribue. Les historiens du droit ne revendiquent aucun monopole en ce domaine et tous les talents sont les bienvenus comme on a essayé de le montrer dans l'élaboration même de cet ouvrage mais ils doivent résolument et collectivement se situer en première ligne sur ce chantier de recherche. Pour cela, ils doivent mieux se connaître, confronter leurs points de vue, se retrouver régulièrement, se soutenir davantage, intégrer aussi les jeunes chercheurs à cette recherche au long cours qui permettra, en connaissant mieux notre passé de mieux aborder les grands défis que connaît aujourd'hui l'Université française.
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La France et l'Italie ; affinités intellectuelles, diplomatie, immigration (1544-1940)
Jean Bastier
- Putc
- 22 Mai 2001
- 9782909628691
Cette cinquième livraison des Études d'histoire du droit et des idées politiques marque la préoccupation du Centre toulousain qui les publie de s'ouvrir sur une réflexion à caractère international. En l'occurrence, c'est une étude sur les regards croisés qu'échangent la France et l'Italie depuis le xvie jusqu'au xxe siècle qui constitue le thème retenu, avec la volonté de ne pas s'en tenir à l'évocation des affinités intellectuelles qui se sont développées depuis longtemps entre les deux pays mais d'élargir le champ d'intérêt aux questions de diplomatie et aux problèmes que pose l'immigration. Sept contributions sont consacrées à ces divers aspects du domaine traité, sans prétention à l'exhaustivité. Elles mêlent des travaux de jeunes docteurs à ceux de professeurs confirmés. Ils ont souhaité conjuguer leurs efforts. La diversité de leurs points de vue témoigne du souci de traiter la question sous des angles variés, même les moins classiques, n'hésitant pas à faire appel, à côté de l'histoire des institutions et de la société et de la science politique, à des champs d'investigation moins habituels dans les faculté de droit, tel l'opéra, et à des méthodes moins fréquentes, comme l'analyse de contenu.
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Repertoire geographique des etudiants du midi de la france (1561-1793). tome ii - dioceses de cahors
Ferte Patrick
- Putc
- 1 Septembre 2018
- 9782909628936
