Un petit manuel de référence sur la
question des droits de la nature

Ce petit livre abordable est une porte d'entrée pédagogique et radicale pour comprendre les enjeux juridiques à l'aune des problématiques écologiques. Une vraie leçon d'humilité sur la diversité des normes, et donc la diversité des droits.

A la veille des 40 ans de l'Acte unique, signé par les 12 États membres de l'époque, sous l'impulsion décisive de Jacques Delors, Enrico Letta a remis le 18 avril 2024 au Conseil européen un rapport sur l'avenir du marché unique et les perspectives d'évolution européenne dans la décennie à venir. Cette évolution, selon lui, se fera autour de trois axes :
Tout d'abord, l'engagement en faveur d'une transition écologique et numérique juste. Le prochain cycle politique sera crucial pour assurer la mise en oeuvre et la réussite de cette transition globale. Deuxièmement, la décision de poursuivre l'élargissement. La définition d'une orientation claire pour l'intégration des nouveaux membres représente l'un des principaux défis des prochaines années. Troisièmement, la nécessité de renforcer notre sécurité dans un « monde cassé » caractérisé par une instabilité profonde et systémique.

Ce livre est une sorte de journal de la longue tournée qui l'a mené dans 65 villes européennes entre septembre 2023 et avril 2024, à la rencontre de milliers de citoyens européens, politiques, syndicats, associations, chefs d'entreprise, etc., au cours de plus de 400 réunions et débats publics - sans compter les détours hors de l'Union. Cet ensemble de réflexions sont d'un passionné de l'Union européenne, de son histoire, de ses réalités concrètes (nombreuses sont ses remarques sur les complexités du réseau ferroviaire, notamment la quasi impossibilité de joindre entre elles les trois villes symboles que sont Bruxelles, Strasbourg et Luxembourg ...), un récit très personnel et engagé qui place l'évolution de l'UE dans des perspectives d'avenir. Lire la suite Fermer

La première biographie en Français de Roy Bean, illustrée par des photos des lieux où il a officié et surtout des images tirées de l'album « Le juge » de Lucky Luke (éditions Dupuis)

Roy Bean passionne tous les juristes qui le connaissent.

Légende de l'Ouest américain au parcours incroyable, celui qui se surnommait « La loi à l'Ouest du Pecos » est même le personnage d'un album de Lucky Luke. Criminel en fuite, il s'est installé au Texas, au milieu d'un désert fréquenté par les mineurs et les hors-la-loi, au bord du Rio Grande et à l'endroit d'une future station de chemin de fer.
Il a monté un bar et s'est déclaré lui-même juge, rendant la justice dans son bar. Il sait à peine lire, n'a aucune formation juridique et ne dispose que d'un seul ouvrage de droit, mais il fait régner la paix civile et la loi, sa loi, dans cet endroit totalement livré à la loi du plus fort.
Et s'il fait régner l'ordre il en tire un profit personnel certain. Il a été pendant un temps officiellement nommé juge par le gouvernement, jusqu'à ce que la civilisation arrive.
Son activité juridictionnelle est pittoresque et illustrée d'abus de droit, d'abus de pouvoir, de raisonnement frauduleux, de situations cocasses et de jugements baroques, mais il a pacifié la zone. Lire la suite Fermer

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d'une filiation, d'un nom, d'un prénom, et aussi sans doute d'un domicile et d'une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d'obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.
Au-delà de cette technicité et de la variété des matières juridiques, Muriel Fabre-Magnan nous invite à « penser en droit », à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l'apport du regard juridique dans nos sociétés.
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«Je défends les hommes et les femmes, les auteurs de crimes et de délits comme leurs victimes. Faudrait-il choisir un camp ? Ils subissent ensemble une justice qui ne tue plus mais qui maltraite les uns sans apaiser les autres, qui brutalise sans discernement, y compris les siens. La violence des discours politiques et médiatiques, dont la finalité est très éloignée de l'esprit de justice, dégrade l'espace judiciaire. Et l'institution, éreintée, malmène à son tour. Elle produit ainsi la rage qu'elle condamne et fait de la vérité sa première victime. Jusqu'où ira-t-elle ? Personne ne semble vouloir empêcher la rupture qui devient pourtant palpable. Avocats, juges et greffiers font ce qu'ils peuvent, cherchent le juste milieu dans sa définition désespérée : quelque part entre s'en foutre et en crever, entre s'enfermer à double tour et laisser le monde entier entrer, comme l'écrivait Romain Gary. Cette dégradation nous concerne tous. Ce livre propose de franchir le seuil des salles d'audience pour en parler. Débattre, n'est-ce pas le seul moyen d'arrêter de cogner ?» Lire la suite Fermer

Au commencement, le droit est dit - dicté - par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s'écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n'y a pas de place pour une histoire.
Celle-ci ne devient possible que lorsque le droit se fait, au moins en partie, humain et qu'il s'inscrit dans le temps des hommes. C'est ce qui advient, pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome. Rome lègue un droit déjà très riche et qui n'a cessé de s'enrichir depuis, selon des modalités diverses.
En retraçant l'histoire du droit, Jean-Marie Carbasse nous invite à comprendre l'historicité de nos normes juridiques.

Lorsque l'on parle de violences sexuelles, la notion de consentement est partout. De nombreux pays l'ont même intégrée dans la loi : un viol y est alors avant tout défini comme un acte sexuel auquel la victime « n'a pas consenti ». Pour la juriste américaine Catharine A. MacKinnon, ce concept est inopérant, voire hors sujet dans un monde traversé par l'inégalité de genre. Est-on réellement libre de dire « oui » ou « non » lorsqu'il existe des rapports sociaux de domination et de subordination fondés sur le sexe ? En France, le sujet est sur la table : de Vanessa Springora à Adèle Haenel, nombreuses sont les femmes qui prennent la parole afin de mettre en lumière les limites du consentement pour caractériser les violences sexuelles. Se fondant sur une analyse approfondie et comparée de la jurisprudence française, américaine et internationale, MacKinnon propose un changement de perspective. Plus qu'un acte sexuel non consensuel, le viol doit être considéré comme un crime d'inégalité de genre lorsque cette inégalité - souvent ajoutée à la race, à l'âge et à d'autres inégalités de statut social - est utilisée comme moyen de coercition. Intégrer l'inégalité en tant que source de contrainte dans la définition juridique du viol, plutôt que d'exiger des preuves qu'un acte sexuel soit non consensuel, voilà le projet de ce livre ambitieux, qui propose une réforme du Code pénal et ouvre la voie à une utilisation plus efficace et à une meilleure prise en compte des inégalités dans la loi - premier pas indispensable pour aboutir à une véritable liberté sexuelle. Lire la suite Fermer

Un guide pratique pour faire aboutir toutes vos démarches et obtenir les aides et les allocations auxquelles vous avez le droit. Une mine d'informations pour obtenir gain de cause auprès des administrations et régler les multiples tracasseries de la vie quotidienne dans tous les domaines : scolarité, sécurité sociale, logement, impôts, emploi, vie quotidienne, transports, justice.

Toutes les réponses aux questions juridiques et pratiques que vous vous posez dans votre vie quotidienne : patrimoine, droits des salariés, donations et successions, logement, retraite, famille... Grâce à ce livre vous pourrez comprendre la loi et agir efficacement au mieux de vos intérêts

Ce livre du juge de la Cour suprême Stephen Breyer, depuis peu à la retraite, apporte un éclairage décisif sur l'une des institutions les plus importantes de la démocratie américaine.
Rappelons le contexte : en 2020, Donald Trump avait nommé à la Cour suprême trois jeunes juges au conservatisme affirmé en remplacement des juges sur le départ (notamment Ruth Bader Ginsburg) plutôt progressistes. Deux ans plus tard, la nouvelle majorité de la Cour suprême se traduisait par l'arrêt Dobbs, qui laisse désormais les États américains libres de statuer sur le droit à l'avortement, provoquant ainsi une onde de choc planétaire.
Sur le plan juridique, les arguments utilisés faisaient valoir la nécessité de revenir à une interprétation textuelle de la constitution pour rester au plus près du sens donné par ses rédacteurs. S'élevant contre cette approche qu'il juge dangereuse, Stephen Breyer défend au contraire une approche pragmatique (ou intentionnaliste), qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre, et dont l'objectif est clairement d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. L'approche textualiste risque, au contraire, de rendre la constitution moins opérationnelle dans la durée.
Une leçon de droit et d'humanité par un des plus grands juristes de notre temps. Lire la suite Fermer

Le génie d'Aladin a-t-il bien exécuté son contrat ? Le prince charmant peut-il embrasser la belle au bois dormant sans son consentement ? La méchante reine doit-elle être condamnée pour avoir tenté d'empoisonner Blanche Neige ? Que donnera le contrôle fiscal du roi Midas ? Le Prince peut-il épouser la petite sirène ? Le meunier peut-il déshériter son plus jeune fils et lui léguer... un chat ? Le chasseur peut-il tuer la mère de Bambi en toute impunité ? Les contes de féés véhiculent leur lot de belles histoires et de morales. Mais respectent-ils la justice ? Ou violent-ils la loi ? Retrouvez les procès des héros et héroïnes de contes de féés défendus par des avocats hauts en couleurs qui ne ménageront aucun effort ou effets de manche. L'heure des procès a sonné. L'audience est ouverte, veuillez vous assoir. Ce livre est un petit bijou d'ingéniosité et d'humour qui ravira aussi bien les amateurs de contes de fées que les amoureux de justice et de procès. Lire la suite Fermer

Charlie Hebdo, Bataclan, Stade de France, terrasses parisiennes... Comment peut-on juger les auteurs des attentats ?
1793 : la France crée le mot et le concept.
1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique permettant de faire face à la menace terroriste.
1990 : le terrorisme devient religieux.
13 novembre 2015 : attentats dans Paris faisant 130 morts.
Octobre 2023 : Jugement de Salah Abdeslam.
Pour nous en tenir à l'acception contemporaine, le terrorisme est un mode d'action faisant usage de la terreur. Cette méthode de communication par la violence doit faire naître un sentiment de peur, d'insécurité et, au-delà, influencer l'opinion pour la forcer à la négociation ou à la reddition.
Tout en expliquant l'évolution et les interprétations du terme « terrorisme », nous nous intéresserons avant tout aux modalités de son utilisation dans le contexte pénal. Lire la suite Fermer

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quels sont vos droits ? À quelles règles obéit un état des lieux ? Quelles sont les nouvelles règles de fixation des loyers ? Comment se répartissent les charges entre bailleur et locataire ? Qui doit payer les travaux ? Comment résoudre les litiges ? Quelles sont les règles des locations touristiques ?

Leo Strauss illustre et défend l'idée de droit naturel contre tout relativisme historique. Pour lui, le besoin du droit naturel est manifeste. En effet, rejeter le droit naturel revient à dire que tout droit est positif ; autrement dit, que le droit est déterminé exclusivement par les législateurs et les tribunaux des différents pays. Or, on ne contestera pas qu'il existe des lois ou des décisions que l'on déclarera injustes. Au nom de quoi faire cette déclaration ? La réponse est donnée majoritairement de nos jours par les sciences sociales qui rejettent le droit naturel au nom de l'histoire et au nom de la différence entre Faits et Valeurs. Leo Strauss s'inscrit en faux contre cette réduction et plaide pour le maintien de la notion de droit naturel, seule source, selon lui, d'une pensée du Juste et de l'Injuste.Écrit dans une langue très claire et précise, proposant des analyses remarquables de Machiavel, Hobbes, Locke, Rousseau et Burke, Droit naturel et histoire est un livre d'une exceptionnelle valeur. Lire la suite Fermer

En 48 pages et 24 fiches pratiques, le Petit Droit des sociétés fournit tous les principes fondamentaux du droit des sociétés, pour les différents types de sociétés, notamment :la création d'entreprisele fonctionnement et l'évolution des sociétés commercialesles regroupements de sociétésle contrôle externes des sociétésla dissolution et la liquidationles nouvelles technologies et le droit des sociétésPlus de 40 000 exemplaires vendus depuis la première édition !

++ Inclus : un test interactif pour tester ses connaissances ++

-------------------------------------> Depuis 20ans, Les Petits Experts récapitulent les chiffres, données et savoir-faire clés en gestion d'entreprise. Indispensables, précis et pratiques, ils sont structurés en fiches synthétiques, dans un format très accessible de 48 pages.-> Avec une vingtaine de titres mis à jour chaque année, ils sont un repère incontournable pour tout étudiant ou professionnel.----------------------------------- Lire la suite Fermer

Par «sources du droit», on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès.
Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume? La doctrine le cède-t-elle au précédent? Comment articuler ces sources entre elles?
StefanGoltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.

Le présent ouvrage vient combler une lacune dans l'abondante bibliographie d'Ellul : une réflexion profane et critique sur la discipline qu'il a enseignée toute sa vie, le droit. Sceptique à l'égard des théories contradictoires du droit naturel, Ellul nous offre avec ce cours la quintessence d'une analyse qui s'appuie sur la normativité du droit, mais aussi sur son artificialité tant le droit est un élément essentiel de la culture d'une société. Le travail du juriste consiste à rendre le droit compréhensible et acceptable par le citoyen. Le droit devient alors un outil privilégié de médiation et de symbolisation de l'homme dans ses rapports avec le monde, avec la société : il est « le point exact d'assimilation et de différenciation ». C'est le droit qui donne ses caractères à une civilisation.
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La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Le commentaire de l'un des textes les plus connus de l'humanité : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, chef-d'oeuvre de l'héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789.
Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l'ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants.

Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : quel type de divorce choisir ? Divorce sans juge : qui est concerné ? Quels sont le coût et la durée d'une procédure ? Comment négocier la pension alimentaire ? Droit de visite et d'hébergement des enfants : quelles sont les règles ? Garde alternée : quels avantages et inconvénients ? Qui va garder le logement ?

Pourquoi les Avengers sont-ils criblés de dettes ? Batman fait-il vraiment régner la justice à Gotham ? Spiderman respecte-t-il le droit des modifications génétiques ? Pourquoi Iron Man devrait être interdit de vol ? Superman est-il un extraterrestre ou un astronaute ? Wonder Woman peut-elle utiliser son lasso de vérité sans violer les droits humains ? Gamora pouvait-elle être adoptée par Thanos dans Les Gardiens de la Galaxie ?
Les sagas de super-héros, de Marvel à DC Comics en passant par les franchises indépendantes, soulèvent beaucoup de problèmes juridiques. Mais peut-on être un super-héros tout en respectant la loi ? Et plus encore, que risquent les super-héros en rendant leur propre justice ? D'ailleurs, condamneriez-vous le Joker à de la prison ou l'enverriez-vous plutôt à l'asile d'Arkham ?
Ce livre collectif, en plus de vous faire découvrir le droit, vous permettra de voir les héros sous un angle nouveau et de les juger !
Saviez-vous par exemple que ce sont les aventures en comics de Spider-Man qui ont inspiré à un magistrat l'idée du bracelet électronique ? Que les citations de super-héros sont monnaie courante dans les jugements américains ? Que She Hulk doit son existence à la loi ? Ou encore que vous êtes sur le point de juger le Joker via notre procès interactif... ? Lire la suite Fermer

Le passage du lycée à l'université est un grand pas en avant... et un grand saut dans le vide ! A plus forte raison quand on arrive en fac de droit : il faut (presque) tout désapprendre avant de tout réapprendre, des concepts élémentaires à la méthodologie la plus élaborée. Puis il faut ajouter à cela un nouveau vocabulaire à maitriser, des règles du jeu qui ont changé et toutes les questions existentielles qui vont avec ! Va-t-on finalement apprécier cette matière qu'on n'a jamais étudiée ? Doit-on vraiment tout apprendre par coeur pour réussir ? Comment faire pour choisir ses options ? Doit-on faire des stages et/ou s'engager dans une association ? Tant de questions à poser, si peu de réponses disponibles... jusqu'à la parution de ce livre ! Destiné aux futurs bacheliers qui veulent savoir à quoi s'attendre aussi bien qu'aux nouveaux «bébés» juristes un peu perdus, cet ouvrage n'est ni un manuel de droit ni un guide de méthodologie mais le chainon manquant entre le grimoire et la boîte à outils. Vous y trouverez des réponses à vos questions, des astuces pour réussir et un regard neuf sur un cursus prestigieux qui n'a rien d'ennuyeux ! Lire la suite Fermer

Il y a des questions concernant le droit auxquelles il est impossible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont celles qui font l'objet de la philosophie du droit. Elles concernent notamment la définition du droit et d'abord celle du droit en usage lui-même, les rapports que le droit entretient avec le pouvoir, la force ou la morale, la possibilité d'une science du droit, la structure du système juridique ou encore la spécificité du raisonnement juridique et des concepts employés par les juristes.

Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l'utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté « anti » Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent le statut de salarié, des sadomasochistes devant la Cour Européenne des droits de l'homme... Détrompez-vous, véritable science humaine, le droit offre toute une panoplie de situations qui chasseront tout sentiment d'ennui et vous permettront d'aborder les concepts fondateurs de notre système juridique. Ordre public et dignité humaine, principe de légalité des délits et des peines, contrôle de la légalité, édiction de la loi et des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, définition du lien de subordination, statut juridique des animaux, détermination du concept d'autonomie personnelle... son autant de notions qui seront abordées afin de vous permettre de comprendre les fondements de notre société. Les 20 billets commentés par nos quatre trublions du droit vous permettront d'aborder de manière ludique et humoristique le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit administratif, le droit international, les institutions judiciaires, le droit du travail, ou encore les libertés fondamentales. Véritable tour de passe-passe juridique, voici une nouvelle manière de travailler votre esprit critique et d'apprendre le droit. A consommer sans modération ! Lire la suite Fermer