Un éclairage complet et pratiqueLes points forts de cet ouvrage Une analyse approfondie des différents aspects du droit des collectivités territoriales, de leur structure à leurs compétences, en passant par les mécanismes de contrôle qui les encadrent. Les récentes évolutions introduites par la Loi de Programmation des Finances Publiques (LPFP) 2023-2027 et la loi de finances pour 2024 sont intégrées, offrant ainsi une perspective actualisée sur les enjeux et les défis auxquels font face ces entités. Une ressource indispensable pour les étudiants, les professionnels du droit et les acteurs du secteur public afin de comprendre les rouages complexes du droit des collectivités territoriales et d'appréhender les évolutions les plus récentes. Une synthèse rigoureuse offrant un éclairage complet et pratique sur ce domaine essentiel de la vie publique. Lire la suite Fermer

Les collectivités territoriales - régions, départements, communes - sont régulièrement amenées à passer des contrats immobiliers, qu'il s'agisse de vente (transfert de biens dépendants du domaine public ou appartenant au domaine privé) ou d'achat (acquisition à titre onéreux ou en l'état futur d'achèvement), ou encore de contrat d'occupation du domaine public.
Destinés aux juristes, notamment les notaires et avocats, conseils privilégiés des collectivités territoriales, cet ouvrage explique les différentes modalités des contrats immobiliers.
Il est à jour des jurisprudences les plus récentes et des derniers textes, notamment :
la loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République,
l'ordonnance du 7 octobre 2021 modifiant les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales,
et la loi du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation et la déconcentration, dite loi 3DS.Points forts Illustré par de nombreux conseils pratiques Inclus des cas pratiques pour tester ses connaissances et un glossaire Un outil pour guider les collectivités territoriales dans leurs engagements contractuels, au mieux de leurs intérêts Lire la suite Fermer

Ce manuel est consacré aux collectivités territoriales, acteurs majeurs de la vie publique, et qui jouent un rôle très important dans la conduite de nombreuses politiques publiques et la gestion de services publics locaux. Destiné aux étudiants en droit et science politique et aux candidats aux concours administratifs, l'ouvrage traite ainsi de :

L'évolution historique les collectivités territoriales de la République : création, représentation, principe de libre administration, contrôle les acteurs des collectivités territoriales : élus, citoyens et administrés, partenaires publics ou privés l'action des collectivités territoriales : compétences, moyens la coopération entre collectivités territoriales Points forts Deux auteurs spécialistes de la matière À jour de la jurisprudence récente et des dernières réformes, notamment l'ordonnance du 7 octobre 2021 réformant les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, la loi 3DS du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la simplification de l'action publique locale, l'ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics Lire la suite Fermer

Tout sur l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des EPCI Redécoupage des régions, renforcement de l'intercommunalité, rationalisation des compétences, nouveaux modes de scrutin pour les élections locales... Les collectivités territoriales sont en pleine mutation suite aux récentes réformes intervenues. Afin de familiariser le lecteur avec ce nouvel environnement territorial et lui permettre d'appréhender les conséquences et les enjeux, l'ouvrage explique, de manière synthétique et rigoureuse, l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).
Cette nouvelle édition intègre les dispositions des lois de finances pour 2023 prévoyant la disparition progressive de la CVAE ainsi que la loi de programmation des finances publiques 2023-2027.
Points forts À chaque fin de chapitre, le lecteur trouvera Ce qu'il faut retenir tant en date, qu'en concept et qu'en textes à appliquer Expliquer l'organisation et les modalités d'action des collectivités territoriales Comprendre les évolutions de la Fonction publique, pour préparer les concours ou pour exercer son activité professionnelle Lire la suite Fermer

Cette 13e édition présente les collectivités territoriales (CT) françaises en 2024:
- les grands types de collectivités (communes, intercommunalités, départements et régions).
- les grands principes qui les régissent (dont : décentralisation et libre administration).
- les moyens d'action et les interventions des collectivités territoriales.
- la démocratie locale.
- l'intercommunalité.

Les collectivités au coeur du débat.


Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels de la vie publique et, en quelques années, les réformes se sont accélérées. Cet ouvrage étudie les bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, l'organisation des collectivités, leurs compétences, leurs ressources et leurs agents, ainsi que les divers contrôles dont elles font l'objet.

Avec le réchauffement climatique, la question de la raréfaction de la ressource en eau, en même temps que la gestion des risques liés aux intempéries, a fait irruption dans l'agenda des collectivités territoriales, alors même que la question de l'eau a longtemps été un non-sujet : la France croyait disposer de ressources inépuisables, et d'un climat tempéré qui la mettrait à l'abri de toute rupture.
Mais il aura suffi d'une ou deux années de sécheresse, d'événements climatiques extrêmes et de quelques conflits d'usages pour que l'eau apparaisse à son tour comme une ressource rare, dont la gestion implique de nombreux acteurs, dans une complexité qui ne s'arrête pas aux frontières, ni aux limites de territoire...
Gestion de l'eau, tarification, accès à la ressource, assainissement, pollution, partage des flux, la ressource hydrique, de la source à la rivière, aux eaux littorales, et jusqu'aux mers et aux océans, est un enjeu au coeur d'une complexité d'interactions et de normes dans lesquelles les collectivités peuvent vite se noyer. Cet ouvrage regroupe les contributions des plus grands spécialistes sur le sujet, présentant une vision complète et éclairante des problèmes, enjeux et perspectives actuelles sur le sujet. Lire la suite Fermer

Cet ouvrage de synthèse explique de façon claire et précise le rôle de l'administration en France, ses structures, ses moyens d'action et son adaptation aux évolutions institutionnelles. Il précise et approfondit des notions clés comme administration et politique, service public, fonction publique, organisation territoriale :
Principes et limites, contrôle, autres structures administratives, agents de l'État, administration électronique....
Sous forme de questions-réponses il permet d'acquérir les connaissances fondamentales. Des éclairages historiques et internationaux mettent en perspective toutes ces informations.

Préfet au parcours atypique, l'auteur commence à 45 ans une carrière de haut fonctionnaire.
Ancien préfet de Haute-Loire, il relate son action à la tête des services de l'Etat de ce département durant le mouvement des Gilets jaunes qui a atteint son paroxysme au Puy-en-Velay, le 1er décembre 2018, avec l'incendie des bâtiments de la préfecture.

Cet ouvrage croise les regards de chercheurs et de nombreux professionnels qui exercent au sein des hôpitaux : soignants et gestionnaires, personnels de terrain et dirigeants. Il propose des transformations politiques, stratégiques, organisationnelles et épistémologiques pour notre système hospitalier.
Comment les hôpitaux placés en première ligne peuvent-ils s'organiser de manière souple, réactive et selon un principe de subsidiarité pour affronter les crises à venir, en dépit de leur environnement hyper-règlementé et centralisé ? Quelle place donner aux patients et à leurs proches dans cette organisation innovante ? De quelle manière les outils de préparation aux crises diffusés par l'Organisation mondiale de la santé peuvent-ils être des atouts pour nos hôpitaux ? Dans l'environnement complexe de la santé, comment articuler la gestion des risques et l'appréhension de l'incertitude pour mieux affronter les prochaines crises ?
Les réponses apportées ont toutes émergé d'un vaste projet de recherche pluridisciplinaire, conduit auprès de quatre centres hospitaliers universitaires réunissant à eux seuls près de 51 000 professionnels. Lire la suite Fermer

- Découvrir l'organisation et fonctionnement d'une commune ;
- Comprendre le rôle du maire ;
- Décrypter la fiscalité locale ;
- Contester une décision municipale ;
- Connaître ses droits en tant qu'habitant de la commune ;
- De nombreuses questions-réponses pratiques viennent illustrer chaque partie ;
- Les textes de lois à connaître.

Quelle métropole désire-t-on pour se projeter dans un XXI? siècle incertain, marqué par des crises politiques et environnementales ? L'accès de Clermont-Ferrand au statut de métropole en 2018 apparait comme l'occasion pour l'agglomération de redéfinir son image et ses stratégies de développement. Cet ouvrage interroge la notion d'attractivité dans ses deux acceptions - quantitative et qualitative - à travers l'exemple clermontois qui illustre les évolutions et les enjeux de cette notion pour les métropoles intermédiaires : entre injonction de compétitivité et accent mis sur le bien-vivre et la qualité de vie. Les cahiers POPSU rassemblent les connaissances produites au fil des travaux de recherche-action menés par la Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU) dans le cadre du programme «Métropoles». Lire la suite Fermer

12 interrogations (pas si) naïves pour mieux comprendre les enjeux du secteur associatif et contribuer à questionner et repenser son modèle.


Pleinement convaincu de l'utilité des associations, l'auteur souhaite pointer dans cet ouvrage certains de leurs travers et de leurs dysfonctionnements, et approfondir leurs rôles et leurs limites dans notre société. Des réflexions parfois provocatrices, souvent drôles, toujours stimulantes et bienveillantes envers les acteurs qui s'engagent au quotidien au service de causes essentielles.


En 12 chapitres, ce livre soulève 12 interrogations (pas si) naïves pour mieux comprendre les enjeux du secteur associatif et contribuer à questionner et repenser son modèle.

"La Région est un ouvrage sur la plus jeune des collectivités territoriale : le Conseil régional. Il est divisé en deux grandes parties : -la 1ère partie décrit l'histoire des régions françaises, la décentralisation et l'organisation d'un conseil régional (élections, présidence, assemblée des conseillers, fonctionnement) "

Pour pouvoir concentrer leur énergie sur le pilotage et le management, les équipes de direction doivent disposer d'outils techniques solides sur la gestion administrative, la gestion des personnels et la gestion budgétaire et financière.
L'ouvrage est cet outil technique, qui met ces informations à leur disposition, et notamment :
- au plan administratif, l'organisation de l'EPLE, les missions des membres de la direction, le conseil d'administration, le contrat d'objectifs, le projet d'établissement, les contrats et conventions, et les associations au sein de l'EPLE ;
- en matière de management et de gestion RH, les connaissances essentielles sur le statut et la mission des différents personnels de l'État et des collectivités ;
L'EPLE employeur ; les congés et autorisations d'absence ; l'organisation du service ;
- dans les domaines budgétaire et financier : le cadre budgétaire et comptable, l'ordonnateur, le budget, la comptabilité, les voyages scolaires, les formations professionnelles, les stages, le compte financier. Lire la suite Fermer

Les principales évolutions du droit des collectivités territoriales applicable en 2023 Le droit des collectivités territoriales se définit comme l'ensemble des règles qui viennent régir le fonctionnement et l'action des collectivités territoriales et qui sont codifiées dans le Code général des collectivités. Avec les lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs majeurs de la vie publique en devenant notamment le premier investisseur public. Cet ouvrage rend compte des évolutions de ces dernières années et notamment intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023 avec la suppression progressive de la CVAE (cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises), ainsi que loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 qui prévoit que les collectivités locales devront participer à l'effort de redressement des comptes publics via des pactes de confiance.

Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances indispensables permettant au lecteur d'apprécier les nombreuses compétences des collectivités, ainsi que les moyens humains et financiers nécessaires pour leur bon fonctionnement. Lire la suite Fermer

26 fiches de cours et d'exercices corrigés pour maîtriser l'essentiel des institutions administratives.

Si l'accueil du jeune enfant est un enjeu à la fois de santé publique (1 000 premiers jours), d'éducation, de socialisation et d'égalité des chances, c'est aussi un élément important de conciliation des temps, d'accès et de maintien dans l'emploi ainsi que d'égalité réelle femmes/hommes.
Pour répondre à ces différents enjeux et aux besoins des familles, une réforme d'ampleur a été menée en 2021. Cette réforme des services aux familles demeure cependant critiquée. L'enfant est trop souvent oublié dans les choix et modes de décision, et la notion d'intérêt supérieur de l'enfant trop peu prise en compte. Par ailleurs, l'annonce de la création d'un service public de la petite enfance a relancé le débat sur cette question.
Si les objectifs éducatifs et de qualité de l'accueil sont mis en avant, l'intérêt de l'enfant est bien souvent oublié. Par ailleurs, les difficultés de recrutement dans ces secteurs montrent combien il est difficile aujourd'hui au-delà des discours de construire une offre.
Cet ouvrage propose d'étudier la question de la prise en charge du jeune enfant aujourd'hui en s'appuyant sur un regard historique, de juristes, de psychologues et de sociologues, mais aussi de souligner les injonctions contradictoires du secteur et la difficulté à matérialiser la création d'un service public unifié. La réflexion mettra aussi en avant la question de l'intérêt de l'enfant ainsi que la problématique du bien-être de ce dernier et des professionnels du secteur.
Faisant suite à une journée d'étude organisée à Angers le 17 novembre 2022, l'ouvrage a été enrichi de nouvelles contributions dans le cadre d'un programme de recherche sur le bien-être de l'enfant et la qualité de l'accueil. Lire la suite Fermer

En matière de politiques publiques, le domaine de la petite enfance a connu de nombreuses évolutions ces dernières années. Si le secteur a été longtemps dominé par une intervention où coexistait une offre associative (crèches parentales) et publique (crèches municipales), la libéralisation de ce secteur et l'arrivée d'acteurs issus du secteur privé lucratif ont changé la donne.
Désormais, l'enjeu est de savoir quelles sont les modalités de régulation du secteur pour organiser une réponse cohérente sur un territoire, répondre aux besoins des familles et proposer une offre de qualité.
Cet ouvrage vient présenter la diversité de l'offre mais également les enjeux sociétaux autour de la petite enfance. Il est destiné à l'ensemble des professionnels de la petite enfance et aux collectivités pour les aider à mettre en place une véritable stratégie territoriale en la matière. Lire la suite Fermer

Démocratisation, émancipation, ouverture... autant d'incantations pour la culture à partir de 1968 jusqu'à aujourd'hui. Mais dire suffit-il pour agir ? Il faut interroger la façon dont l'action culturelle parlent de (ou tait) sa relation au politique. Ces textes courts plaident pour remettre le politique au coeur de l'action culturelle.

Les métiers de l'éducation n'échappent pas a` la complexification du monde et de ses problématiques sociales et environnementales. Ne pas expliciter ni prendre en considération la complexité des réalités éducatives, pédagogiques et organisationnelles de l'école et ses raisons risque de laisser se développer parmi ses acteurs des représentations simplistes, simplificatrices, erronées voire caricaturales, sources de perte d'efficacité et de dégradation de ce service public.
Au contraire, rendre intelligibles les évolutions récentes, les nouveaux défis, les méthodes et les valeurs émergentes contribue a` penser les nécessaires adaptations aux différents échelons du système éducatif et l'amélioration qualitative des postures et gestes professionnels.
Cet ouvrage collectif vise a` éclairer la problématique de la complexité de l'école et a` dégager des réponses et des axes de progrès qualitatif. Il s'organise autour de deux parties :
- une première portant sur la complexité du pilotage de l'école, qui donne la parole a` une dizaine de personnes de la haute fonction publique : recteurs, inspecteurs généraux, inspecteurs d'académie, responsables du haut encadrement etc. ;
- puis une seconde qui présente les analyses d'une dizaine de praticiens, chercheurs et inspecteurs en vue de guider l'action éducative et pédagogique, par l'intelligibilité de sa complexité. Lire la suite Fermer

Dans ce premier Tome consacré à l'économie et aux services, l'auteur montre comment une agriculture en circuits courts et de qualité naît sous nos yeux, appuyée par des citoyens, associations ou technologies. Il est aussi question de réussites économiques et de l'appui que peuvent trouver les entrepreneurs ruraux. Le maintien ou la création de services publics, de services de garde d'enfants, de commerces fait l'objet d'un long chapitre. Les acteurs du tourisme vert sont mis en avant, qu'ils profitent d'une situation privilégiée, exploitent un tourisme de niche ou patrimonial ou misent sur la qualité de l'accueil. Les initiatives en matière de mobilité (actives, partagées...) sont relatées, ainsi que le combat des élus et professionnels de santé contre la désertification médicale ou pharmaceutique. Ce Tome 1 aborde enfin le numérique au service de la vie démocratique, de l'inclusion ou des populations, sans oublier le télétravail ou les start-up s'installant au vert.
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Dans ce second Tome consacré à l'environnement et au cadre de vie, l'auteur nous fait découvrir des villages préservant la biodiversité ou adoptant une démarche environnementale globale, des associations développant des projets citoyens d'énergies renouvelables, des filières bois-énergie fédératrices, des projets de méthanisation, l'engagement de citoyens ou collectivités pour moins de déchets. Ailleurs, d'autres améliorent leur cadre de vie : espaces verts et fleurissement, ravalements de façades, réaménagement de centre-bourg. Frédéric Ville relate les initiatives pour un développement équilibré de l'habitat : rénovation, revitalisation de centre-bourg, politique foncière. Il montre comment châteaux, église, patrimoine artisanal, petit patrimoine... revivent par leurs propriétaires et soutiens. Le Tome 2 s'achève avec ceux qui vivent une passion indissociable du milieu rural : chasse, pêche, sports de pleine nature, jeux traditionnels, geocaching...
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Dans ce troisième Tome consacré au bien vivre ensemble, l'auteur aborde d'abord les différentes facettes possibles d'une vie culturelle dynamique : fêtes de villages, spectacles vivants, festivals, cinéma, livre, animations culturelles, artistiques et musicales, etc. Il est ensuite question de solidarité vis-à-vis des personnes âgées, en situation de précarité ou de handicap ; de bénévolat et de démocratie participative, lesquels se renouvellent en milieu rural. Mais il n'est pas d'avenir pour nos villages sans nos enfants et leurs écoles, sans des jeunes fiers de leurs racines et engagés. Des professeurs, élus, associations s'engagent dans ce combat. Pour être respecté et faire du lobbying, pour être plus agile, il faut être organisé : de nombreux réseaux ruraux l'ont compris. Enfin, le Tome 3 se termine par une note décalée : sept portraits rafraîchissants de personnalités qui, chacune à leur manière, se consacrent à la défense et à la promotion de la ruralité.
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