La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle) ; recueil de textes, présentés et commentés

Joël Hautebert, Sylvain Soleil

Résumé

Ce recueil rassemble une vingtaine de textes de procédures du XVIe au XIXe siècle - procédures civile, pénale, administrative. La plupart de ces textes sont peu connus du public français, ou du moins difficiles d'accès en langue française. Ils proviennent d'Espagne, d'Angleterre, de France, des divers États de langue germanique (Autriche, Prusse, Empire allemand.), et enfin d'Italie, avant et après l'unification. Chaque texte est précédé d'une présentation et d'un appareil critique. Dans cette optique, cet ouvrage ne constitue pas un traité sur l'histoire de la procédure, mais il cherche plutôt à exposer l'ensemble des débats et des opinions défendues dans l'ensemble de l'historiographie juridique européenne.


Sommaire

- La procédure civile.
- La procédure pénale.
- Le contentieux administratif.

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  • Auteur(s)

    Joël Hautebert, Sylvain Soleil

  • Éditeur

    Presse Universitaire de Rennes

  • Distributeur

    Sodis

  • Date de parution

    27/05/2011

  • Collection

    Didact Droit

  • EAN

    9782753513334

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    962 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16.5 cm

  • Épaisseur

    4.5 cm

  • Poids

    1 400 g

  • Diffuseur

    Géodif

  • Support principal

    Grand format

  • Dewey

    347.400

Infos supplémentaires : Broché  

Sylvain Soleil

Sylvain Soleil est professeur à l'université de Rennes 1 et directeur de l'Axe théorie et histoire des systèmes juridiques de l'IODE (UMR CNRS, 6262).

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